CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

113 094 résultats pour « pose »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6033d27ab07bde8479b2bca4

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Le vitrage posé correspond à ce qui était prévu et il n'y a donc pas de non conformité à ce titre.

Source officielle

Page 28 sur 5655

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC30 785 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BATI-POSE FREDDY

SIREN 931605265Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MIKA POSE

SIREN 799840855Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OLYMPE POSE

SIREN 519689772Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES POSEURS DES HAUTS DE FRANCE

SIREN 437531601Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EM POSE

SIREN 911730760Greffe du Tribunal de Commerce de tours

28/08/2026

Voir →

CA

5e chambre Pole social

653b5970502b828318c4e49e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/02887 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IEDM YRD/DO POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 23 juin 2021 RG :17/01027 CAISSE

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fd90c9622e971a5b7bea92d

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Ce poste a été proposé à l'intéressé le 5 mars 2015, lequel a refusé en raison de l'éloignement du poste de son domicile.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fca6282936f314a7a2add5c

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

réduites, - les restrictions médicales posées par le médecin du travail aux termes de la fiche d'inaptitude du 28 juin 2016 empêchait Monsieur [R] [M] d'accéder à des postes existants dans l'entreprise

Source officielle
CA

21e chambre

5fd96720ee2e7652a66f6e25

Appel

6 février 2020

6 février 2020

Son contrat de travail a été transféré à la société Ceobus à compter du 1er mars 2010 sur un poste de travail de nuit.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9960c73043a87d39cef54

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

poste devenait disponible.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63be62a013ef607c90ab6287

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

expliqué avec détails les caractéristiques de son poste.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b0ba388d0ccf000877e4b1

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le Dr [T] a procédé à la pose d'un bridge de 12 éléments en remplacement du stellite amovible porté par Mme [Y].

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69e1bf8dcdc6046d4787859c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

A l'issue de la visite médicale du 20 août 2021, le médecin du travail vous a déclaré inapte à l'emploi de poseur de canalisation que vous occupiez.

Source officielle
CA

Chambre sociale

670a1181f178dc2492b0fc58

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[M] confirmant sa candidature au poste de nuit ouvert en mouvement interne dans son pavillon et la réponse de ce dernier, le 15 avril 2018, précisant que le poste qui se libère est un poste d'AES et non

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd933b54538b6150dbb6f26

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

[K] a conclu avec la société Eco Environnement, dans le cadre d'un démarchage à domicile, un contrat de fourniture et de pose de panneaux photovoltaïques moyennant un coût de 27 500 euros, financé par

Source officielle
CA

Chambre civile

642fb64ecece1704f574763b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

par la SARL BOUTHIER PASCAL ont pour causes le fait que ledit revêtement a été posé sur une chape anhydrite présentant une humidité résiduelle supérieure à la normale, outre le fait que la pose du revêtement

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69f43757cdc6046d472d26c9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

lors de l'entretien) et qu'il soit réalisé ensuite des comptes rendus d'entretien - Ordonner la confection d'un document d'un rapport d'enquête au sein duquel apparaîtront clairement : *Le problème posé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033d279b07bde8479b2bbdf

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

postes 'qualité', de cariste et administratifs après formations adéquates, selon les postes et les besoins de l'entreprise.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e30c25a97f0381f532f

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

ordonné : ' au sous-sol, la destruction du mur et l'enlèvement de tous les encombrants de la SCI EJMC, ' au rez-de-chaussée, la suppression du système de fermeture à clef de la porte commune et la pose

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61625c85d64a6b1f51487636

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

de 39.845,40 euros à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause, - expose qu'elle été en congé maternité et a repris le travail le 5 janvier 2009, que l'employeur l'a affectée à un poste

Source officielle
CA

Chambre civile

65c1db02b1dbba0008e25bca

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ARRET N° N° RG 23/00242 N°Portalis DBWA-V-B7H-CMML LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE LA MARTINIQUE C/ MINISTÈRE PUBLIC COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163c2b51a5f0a71dc3c9111

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

Il a été annoncé à Mme [Y] que son poste de chef de groupe des annonces classées de l'Express serait supprimé, qu'elle pourrait occuper le poste de directrice de l'un des deux pôles 'agences' prévus, son

Source officielle
CA

Chambre sociale

686765339f40b42a26419c60

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdb156b8c64efa9ee8f96a0

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

sur les éléments en acier brut livrés et posés.

Source officielle