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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
662b43c4fe254500083148ca
24 avril 2024
24 avril 2024
être contrainte de présenter sa démission consécutivement à son arrêt de travail pour burnout, indiquant qu'elle était incapable de poursuivre son travail dans les mêmes conditions en raison de la surcharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fca287d7c58b0766662d559
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Elle se reporte aux mails des 23 juillet, 16 septembre et 25 novembre et 10 décembre 2014 rappelant les conditions difficiles de travail ou encore la surcharge de travail, notamment en raison du manque
Source officielle17e Chambre
60323534dd015b6bb5bd20e1
29 mars 2018
29 mars 2018
égal », de points de compétence ouvrant droit à rémunération complémentaire dont d'autres salariés de l'établissement ont pu bénéficier ainsi qu'une situation de harcèlement moral en raison d'une surcharge
Source officielleChambre 4-5
5fdbb46e762578938c0fd4e1
7 février 2019
7 février 2019
En l'espèce, [M] [L] met en avant le rapport du CHSCT pour indiquer que ce rapport fait état de sa surcharge pondérale renforçant la discrimination dont il était l'objet.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60352eb151c1de592d74d83b
8 juin 2016
8 juin 2016
Troisième manquement la surcharge de travail et la dégradation de l'état de santé de Madame [X] Madame [X] sur qui repose la charge de la preuve ne produit aucun document médical, attestation, ou autre
Source officielle9e Chambre B
6162af149547460d26ddb675
14 mars 2013
14 mars 2013
Il conteste la réalité des fautes qui lui sont reprochées, affirme que certains faits sont prescrits et expose, s'agissant des manquements qu'il ne conteste pas, soit qu'il étaient dus à une surcharge
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b899
19 décembre 2007
19 décembre 2007
une macrosomie foetale : - naissance d'un premier enfant de plus de 4, 300 kg - hauteur utérine plus importante que la moyenne (40cm au lieu de 33 cm en moyenne), bien que la mère ait présenté une surcharge
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68e89303f271a402af33b850
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A l'appui de sa demande, Mme [A] soutient avoir été exposé dans un contexte de surcharge de travail à des pressions de son employeur et des injonctions paradoxales.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68e8963ff14914fb075ebcb1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle indique qu'elle a été surchargée de travail ; que ses conditions de travail se sont encore dégradées avec l'arrivée en mai 2019 d'une nouvelle directrice régionale, Madame [L], que son évaluation
Source officielleChambre 4-5
68df5f1a38ac3a658931de4d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Concernant le fait qu'on vous demande désormais d'effectuer de nouvelles tâches, vous avancez pour justifier votre refus que vous êtes ASH bloc d'une part, et que cela implique une surcharge de travail
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697b0938cdc6046d471218ce
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Tel que : lui parler sèchement, les surcharger de travail, la poussent à une faute professionnelle, l'ignorer, les ricanement et même été jusqu'à essayer de la faire passer pour une 'VOLEUSE'.
Source officielleCh. Sociale -Section B
64a7b0353bcaf505db69668a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
L'entretien du 9 janvier 2013 précise seulement, s'agissant des événements personnels ou professionnels à prendre en considération « surcharge de travail pendant la période de congés (non remplacement
Source officielle21e chambre
62ecb2ef2a8cf5e2e9b21e17
4 août 2022
4 août 2022
Au vu des pièces communiquées, (pièces n°57 et 59 de l'appelant ; 22 de la société intimée) il est constant que nonobstant ses allégations de surcharge de travail, M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6708c016445a086e2bcedc4b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[J] le 28 janvier 2020 pour l'alerter sur une surcharge de travail de Madame [L] alors que l'élargissement de ses missions qu'il a lui-même signé, date de la veille.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66fe357b91b69e88a370fea1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Etre en surcharge permanente occasionne un stress préjudiciable à ma santé. Et j'en mesure les effets déjà depuis quelques mois'.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6868b27ff73c18b33b338bdb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par contre il n'est pas démontré l'existence d'une surcharge de travail, alors que l'employeur a renforcé l'équipe administrative au fur et à mesure de l'accroissement de l'activité de la société, ainsi
Source officielle5ème chambre sociale PH
6811b374893ab038bd46600d
29 avril 2025
29 avril 2025
Elle conteste par ailleurs toute surcharge de travail de Mme [A] [I], indique qu'en réalité, Mmes [I], [X], [J] et [CP] avaient, préalablement à une réunion consacrée à la mise en place d'une nouvelle
Source officielleChambre Sociale
67932e5520da87ff5e0113dd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
En ce qui concerne la surcharge de travail, s'il n'est pas contesté que Mme [T] a assuré l'intérim lors du départ de l'assistante de direction du 20 novembre 2019 au 10 février 2020, les réserves émises
Source officielleChambre sociale
67ef6aef66129746fdd69c51
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle affirme que son employeur avisé de cette surcharge de travail n'a pas pris de mesure pour s'assurer de l'adéquation de la charge de travail avec les temps de repos.
Source officielleCh. Sociale - Section B
68f1d5c80b565ec7590f7ce9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En cas de surcharge imprévue, l'employeur, alerté par le cadre autonome, doit, sans délai, opérer avec ce dernier les ajustements nécessaires.
Source officiellePage 28 sur 254