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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d174
18 décembre 2008
18 décembre 2008
INTIMEE : SA SOCIETE CONSTRUCTION METALLIQUE DU FOREZ 9 avenue Benoît-Fourneyron ZI SUD 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP BEAL
Source officielle4e chambre
62833c595a52a8057d99196b
16 mai 2022
16 mai 2022
MOTIFS L'expert a relevé quarante-sept désordres, parmi lesquels les désordres n°46 « un bruit de type coup de bélier a été constaté dans la distribution de chauffage.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NTGW Société TER ARCINSc/S.A
66878cb605d6f7f678d48fe8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
* * * FAITS ET PROCÉDURE : La SCI Rivedar et la SARL TER Arcins sont toutes deux propriétaires de parcelles voisines sises à Bègles (33).
Source officielle1ère Chambre
6684eac9a0de54ff609f7cfe
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[C] [H], entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne SK Auto, un véhicule d'occasion Volkswagen New Beetle immatriculé [Immatriculation 2], affichant environ 237 000 kms au compteur, au prix de 3
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034df74632fc00a2bb80d21
13 septembre 2016
13 septembre 2016
manuscrites noires minuscules, à l'exception des lettres 'S' et 'G', ne se trouve pas reproduite à l'identique par la dénomination litigieuse qui est constituée des termes 'ST-GERMAIN' en lettres majuscules beiges
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01144_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
L'article UA11.1.6 prévoit enfin que : " L'aspect des façades sera homogène. () Couleurs : Les teintes à utiliser seront comprises dans la gamme de pastels à base de bruns, ocres et beiges, ainsi que toutes
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85894
16 mai 2001
16 mai 2001
avait pas de succursale immatriculée conformément à la directive du 21 décembre 1989, les circonstances de fait étant donc tout à fait différentes de celles qui existaient dans l'affaire EVERSON / BELL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163964a5fe465b53b77f532
23 septembre 2010
23 septembre 2010
quinconce sur la deuxième rangée, * sur le deuxième visuel, les produits sont posés sur ces chaises, * en fond apparaît un mur mouluré de type haussmanien, * les couleurs dominantes sont le gris et le beige
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c1433d
4 juin 2010
4 juin 2010
la société LGE , en sa qualité de distributeur exclusif, est bien fondée à solliciter la réparation que lui causent les actes de contrefaçon ; Qu'en revanche la reprise de coloris des bracelets (beige
Source officielle1ère chambre civile A
6163c645f3112a7c58687493
6 mai 2010
6 mai 2010
mesures complémentaires d'interdiction et de publication et condamné la société VILL à rembourser à la société CHANEL le coût du procès-verbal de constat de Me [Y] (1.181,17 euros), la facture de la SCP BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ecc
25 janvier 2007
25 janvier 2007
TEKNO TEMPS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité en son siège sis 25 rue Vincent Gonzales-33130 BEGLES Représentée par Maître Sophie LEROY-COUTARD (avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd89200
7 novembre 2007
7 novembre 2007
pastille épousant la forme des vagues ; qu'il ressort également des productions que, en page 174 du catalogue litigieux, commercialisé en 2007 par la société Sadas, ce dessin est reproduit, en impression beige
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de38
17 mai 2011
17 mai 2011
du Barreau de Paris no 721/ 189301 DEMANDERESSE AU RECOURS Madame Marianne X... ... 75008 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Thomas BEAL
Source officielle17e chambre
6034227d84c8cb111a763f61
1 février 2017
1 février 2017
compris les cadres avec les photos de mes petits-enfants » ; que le 21 septembre 2013 , elle a dressé une liste de ses effets personnels qui ne lui ont pas été restitués : 3 blouses blanches, un châle beige
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02236_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Mix Cité " à Talence depuis septembre 2017 pour sa participation à des ateliers hebdomadaires de " conversations anglaises ", auprès de la paroisse anglicane d'Aquitaine et au sein d'une association Bègles
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03897_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
tissé une relation stable avec ses enfants en se bornant à produire une attestation non datée de sa compagne indiquant qu'il s'occupe de ses enfants sans autre précision et un courrier de la mairie de Bègles
Source officielleChambre Civile
69df229acdc6046d47481211
14 avril 2026
14 avril 2026
cinéma et la photo (moyens formats couvertures en noir et blanc), ' Tous les livres restants ayant appartenu à feu Monsieur [S], ' Un tapis kilim algérien rayé verticalement de couleur rose clair et beige
Source officielleChambre civile section B
6979e5cccdc6046d47f6f10d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
FONCIA REPUBLIQUE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits du CABINET IMMOBILIER MICHEL SAGE ET RENE BELLIER [Adresse 19]
Source officielleChambre 3-1
6719e4db5857dd64cbdaa396
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Fincantieri de leur demande de transmission dudit protocole par la Compagnie du Ponant sous astreinte ; - pris note que la Compagnie du Ponant et les assureurs déclarent n'avoir jamais transmis à Brooks Bell
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6034888b2a7ed475e034a3cf
23 novembre 2016
23 novembre 2016
représentée par Me Myriam ADJERAD, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société MAÏA Mme [P], responsable du personnel [Adresse 3] [Adresse 4] comparante en personne, assistée de Me Sandra BELLIER
Source officiellePage 29 sur 39