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935 résultats pour « Boixier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

653b5992502b828318c4e545

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

EN 16147, COP 2.88 de marque Thermor ou équivalent - mode de raccordement choisi : surplus" répond aux exigences de ce texte qui n'impose nullement que la marque des panneaux, de l'onduleur ou du boîtier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecaf

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

malfaçons, à savoir : - maçonnerie (enduit présentant des défauts d'aspect importants, ventilation de la chaufferie non exécutée, garnissage autour des jets et volets du balcon non terminé), - couverture (boîtier

Source officielle
CA

3ème chambre

62624886b1a50c277d4c5cea

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

l'adresse indiquée aucune personne n'a répondu à l'identification du destinataire de l'acte et que l'immeuble collectif d'habitation correspondant à l'adresse n'indique pas le nom de Mme [L] sur le boîtier

Source officielle
CA

4e chambre civile

6364bbafe405357f749eaac2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

annexe indiquent que «'le volant-moteur bimasse doit être remplacé uniquement dans les cas suivants': 1- Déchirures provoquées par des températures élevées 2- Fuite du lubrifiant (graisse dans le boitier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe4e405357f749eabcd

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

de la température, à 8 h 35, l'huissier a disposé deux thermomètres dans les bureaux du bâtiment La Vanoise et constaté des températures oscillant entre 13 et 13,5 °, il a allumé tous les boîtiers

Source officielle
CA

13e chambre

6346597ec024d1adffef7717

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[G], et le préjudice revendiqué par l'intimée qui ne résulte que de l'action exclusive de Mme [O] qui a validé les virements avec le boîtier CTS alors qu'elle ne disposait d'aucune délégation pour le faire

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1965bcdc6046d47ed99c0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Le représentant de la concession SAGA a confirmé ces éléments, précisant que l'infiltration avait généré plusieurs défauts électroniques, nécessitant le remplacement de boîtiers et connecteurs, un démontage

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOC7 SCA CHATEAU D'AGASSACc/SAS CLAAS RESEAU AGRICOLE

63c649a7be43307c9013b298

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

La Sca Château d'Agrassac soutient que le premier document correspond à un changement du boîtier de gestion d'avancement et du capteur de vitesse sur la machine à vendanger, suite à des difficultés de

Source officielle
CA

1re chambre civile

63c79b3cda31367c908eb5dd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

le portail puisqu'il est indiqué qu'il faut faire une retouche de peinture sur celui-ci, que la mise en service est à faire, qu'une gaine d'arrivée électrique est à mettre dans le poteau et que le boîtier

Source officielle
CA

3ème chambre

63ca432e9066fd7c90fc28cc

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

l'acquisition ; il en va de même de la 'mayonnaise' qui avait été déjà relevée par la société Jet Center dans son devis du 10 juillet 2018 et précédait la facture du 13 juillet 2018, - la pose d'un boîtier

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67dd

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

l'installation des commandes de contrôle de la cellule sanitaire, - la découpe des carrosseries et l'installation des baies vitrées spécifiques, - le perçage et la fixation d'une carte électronique et du boîtier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63bfb36b5e2fbe7c9004397d

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

EV MMC FRANCE Paris, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Annabel BOITIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f78d6ea26f688da8ed

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

planéité du parquet, -mauvaise isolation thermique des ouvertures et volets roulants, -dégradation des plinthes dans les pièces humides, -corrosion de la clôture et du portillon, -dysfonctionnement du boîtier

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43affe254500083147b4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Préciser les modalités d'accès à la parcelle (portail existant et chemin privé desservant d'autres parcelles, servitude de passage ' et de branchements aux différents réseaux (boitiers et regards en attente

Source officielle
CA

Chambre 4-6

661a202b4cfa010008a2d6c3

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

à l'occasion de ses déplacements au vu des notes de frais qu'il établissait en fin de mois ; qu'un véhicule de service était mis à sa disposition et qu'il disposait d'une carte de carburant et d'un boîtier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

66ff85cea4ff9ec259c0989c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

l'incapacité de procéder au rachat des titres en les faisant disparaître par des opérations de cession de ces titres à ses sous-filiales, puis d'absorption de ces sous-filiales par sa filiale la société Boissières

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67908ccb1b5a79f7327054b8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Selon l'expert, les désordres du véhicule affectent le radiateur de refroidissement moteur, ainsi que le tuyau de liaison entre la pompe à eau et le boîtier d'eau sur la culasse moteur.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

67134be4208351cec658655f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

véhicule s'est mis « en mode dégradé » après avoir parcouru quelques kilomètres, s'est immobilisé et a été à nouveau tracté jusqu'au garage Sofidap Saba Peugeot où il a été procédé au remplacement du BSI (boîtier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6610e5eb74ef9f00086f65e6

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Le cadran, les aiguilles, le boîtier et le mouvement sont les quatre éléments essentiels.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c01a8d0ccf000877e73b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

L'assureur dommages-ouvrage a retenu sa garantie et offert le 31 mars 2020 une somme de 376,20 euros correspondant au coût du remplacement des boîtiers de dérivation.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LA GRANDE BOIXIERE

SIREN 109452292Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

08/09/2026

Voir →

Créations

Boixière, Aurélia, Teraitua

SIREN 980945331Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

08/11/2023

Voir →

Radiations

BOIXIERE, Jennifer, Marie-Pierre, Nelly

SIREN 889475034Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

20/06/2023

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Créations

BOIXIERE&CO IMMOBILIER

SIREN 913284964Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

11/05/2022

Voir →

Modifications diverses

EARL GRANDE BOIXIERE

SIREN 802935759Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

30/03/2022

Voir →