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1 424 résultats pour « Cambron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89617

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

18 Septembre 2007 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89619

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

18 Septembre 2007 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd8961a

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

18 Septembre 2007 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd8961b

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

18 Septembre 2007 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c213

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

prononcé le 17 Juin 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a08a

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

SRG CAMBLANES E. LECLERC S. E. E. R. I. C. FINAREF CONTENTIEUX OFFICE RÉGIONAL DE POURSUITES Z... DIDIER ATOS WORLDLINE VERITEL FABIO A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afdf

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

prononcé le 25 Mars 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a3

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

le 26 juin 2007 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db8e

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

né le 23 Mars 1974 à CAMBRAI (59400) demeurant ...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60342c65566ffd1e4cc3accc

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 26/01/2017 *** N° de MINUTE : 66/2017 N° RG : 16/00366 Jugement (N° 13/01057) rendu le 07 août 2015 par le juge aux affaires familiales de Cambrai

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099072be3e083f4fad4d0

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame [B] [K] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Pauline AQUILA, avocat au barreau de BEZIERS substituant Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

Chambre commerciale

670f583a4ad0d5ee7d7e5b96

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SG COURTOIS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Camille DUMAS, avocat au barreau de MONTPELLIER susbtituant Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS

Source officielle
CA

2ème Chambre

6710aa4fbe64d7e510244f82

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La société Cobat-BBC constructions a été placée en liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Romans sur Isère le 26 septembre 2019, lequel a désigné la SELARL Cambon en qualité de

Source officielle
CA

5e chambre civile

6811b37d893ab038bd46606f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social venant aux droits d'AZUR ASSURANCE, assureur de la SARL PLEIN SUD [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

4e chambre civile

62cfb21a548bc59fcf4f0f90

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

légal domicilié es-qualité au dit siège social La Vigneronne [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sarah CHARBONNIER-JAMET substituant Me Bernard BORIES de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT CAMBON

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6971fd6ecdc6046d473a7805

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Estelle TEMPLET TEISSIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : la SASU [7], immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le n° [N° SIREN/SIRET 6] [Adresse 3] Représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL20715_20220905

Admin. Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

A, représenté par Me Cambon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2021; 3°) d'enjoindre au préfet des Hautes-Pyrénées de réexaminer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d673

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Le 29 juin 2009, Monsieur Bismarck X... a saisi le Juge aux Affaires Familiales afin d'obtenir la modification des modalités de son droit de visite et d'hébergement sur ses trois enfants mineurs Cameron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce0c

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

Me Fabien PEYREMORTE, avocat au barreau de PARIS, toque : B 0034 INTIMÉE S.C.I. 21 RUE DE LA BOETIE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 3 rue Cambronne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaebd3db21cbdd8dfe8

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 10 Mai 2011 APPELANTE : Société ADOMA représentée par ses dirigeants légaux 42 rue Cambronne 75716 PARIS représentée par Me Christian MOREL, avoué

Source officielle

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