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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89617
18 septembre 2007
18 Septembre 2007 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN
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6253c9dbbd3db21cbdd8961a
6253c9dbbd3db21cbdd8961b
6253cacebd3db21cbdd8c213
17 juin 2008
prononcé le 17 Juin 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN
6253ca17bd3db21cbdd8a08a
5 décembre 2007
SRG CAMBLANES E. LECLERC S. E. E. R. I. C. FINAREF CONTENTIEUX OFFICE RÉGIONAL DE POURSUITES Z... DIDIER ATOS WORLDLINE VERITEL FABIO A...
6253ca6cbd3db21cbdd8afdf
25 mars 2008
prononcé le 25 Mars 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN
6253ca76bd3db21cbdd8b1a3
26 juin 2007
le 26 juin 2007 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN
6253cb89bd3db21cbdd8db8e
31 mars 2011
né le 23 Mars 1974 à CAMBRAI (59400) demeurant ...
CHAMBRE 1 SECTION 1
60342c65566ffd1e4cc3accc
26 janvier 2017
DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 26/01/2017 *** N° de MINUTE : 66/2017 N° RG : 16/00366 Jugement (N° 13/01057) rendu le 07 août 2015 par le juge aux affaires familiales de Cambrai
Chambre commerciale
66a099072be3e083f4fad4d0
23 juillet 2024
MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame [B] [K] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Pauline AQUILA, avocat au barreau de BEZIERS substituant Me Yannick CAMBON
670f583a4ad0d5ee7d7e5b96
15 octobre 2024
SG COURTOIS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Camille DUMAS, avocat au barreau de MONTPELLIER susbtituant Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS
2ème Chambre
6710aa4fbe64d7e510244f82
La société Cobat-BBC constructions a été placée en liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Romans sur Isère le 26 septembre 2019, lequel a désigné la SELARL Cambon en qualité de
5e chambre civile
6811b37d893ab038bd46606f
29 avril 2025
son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social venant aux droits d'AZUR ASSURANCE, assureur de la SARL PLEIN SUD [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Yannick CAMBON
4e chambre civile
62cfb21a548bc59fcf4f0f90
13 juillet 2022
légal domicilié es-qualité au dit siège social La Vigneronne [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sarah CHARBONNIER-JAMET substituant Me Bernard BORIES de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT CAMBON
1re chambre sociale
6971fd6ecdc6046d473a7805
21 janvier 2026
Estelle TEMPLET TEISSIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : la SASU [7], immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le n° [N° SIREN/SIRET 6] [Adresse 3] Représentée par Me Yannick CAMBON
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20715_20220905
5 septembre 2022
A, représenté par Me Cambon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2021; 3°) d'enjoindre au préfet des Hautes-Pyrénées de réexaminer
6253cb68bd3db21cbdd8d673
7 février 2011
Le 29 juin 2009, Monsieur Bismarck X... a saisi le Juge aux Affaires Familiales afin d'obtenir la modification des modalités de son droit de visite et d'hébergement sur ses trois enfants mineurs Cameron
6253cb20bd3db21cbdd8ce0c
21 novembre 2008
Me Fabien PEYREMORTE, avocat au barreau de PARIS, toque : B 0034 INTIMÉE S.C.I. 21 RUE DE LA BOETIE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 3 rue Cambronne
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10 mai 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 10 Mai 2011 APPELANTE : Société ADOMA représentée par ses dirigeants légaux 42 rue Cambronne 75716 PARIS représentée par Me Christian MOREL, avoué
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