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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
17e chambre
6032285a9eb06e5f5a4aaf4f
4 avril 2018
4 avril 2018
rendu le 13 septembre 2016 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire - de CHARTRES Section : industrie N° RG : 15/00084 Expéditions exécutoires Expéditions à : Me Jean christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035ac2d3237d9104ae78518
18 mars 2016
18 mars 2016
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035b6d5d14ca21e7139d6ba
11 mars 2016
11 mars 2016
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7d
10 décembre 2003
10 décembre 2003
ET : INTIME Monsieur Pascal X... xxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxx80610 BETTENCOURT ST OUEN Représentée, concluant et plaidant par Me Christophe WACQUET, avocat au barreau d'AMIENS, substitué par Me CREPIN,
Source officielle14e Chambre
6163514aa2ead9ed860b6ed9
1 juin 2011
1 juin 2011
03694 SES ELYO C/ [X] [N] CPAM DU VAR FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Emilie ZIELESKIEWICZ, avocat au barreau de LYON Me Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf8
6 mars 2008
6 mars 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le 6 mars 2008 à Me Christophe PETTITI Me Catherine LESIMPLE-COUTELIER COPIES le 6 mars 2008 à S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92552
18 juin 2015
18 juin 2015
de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aac
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Cour composée de : Madame Chantal SARDA, Président de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleChambre 4-5
6364ba29e405357f749ea4e2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
AL Rôle N° RG 19/12473 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEWHF [G] [B] C/ Mutualité MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM Copie exécutoire délivrée le : 20/10/22 à : - Me Christophe
Source officielle16e chambre
633fc39ce633183e2ee17ced
6 octobre 2022
6 octobre 2022
JCP de [Localité 9] N° RG : 18/09149 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.10.2022 à : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Christophe
Source officielleChambre Sociale
68e5f345e11beca089b88db6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
avocat au barreau de BESANCON [5], sise [Adresse 4] représentée par Mme [C], audiencière, selon pouvoir permanent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 27 Mai 2025 : Monsieur Christophe
Source officielle1ère Chambre
64364d7529c3df04f589a649
11 avril 2023
11 avril 2023
avocat au barreau de PARIS INTIMÉS À DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [E] [N] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 10] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Christophe
Source officielle1re chambre sociale
66a33c3002a12a235bae6dbc
24 juillet 2024
24 juillet 2024
VERCHANT, aux droits de laquelle vient la SAS HOTEL DE VERCHANT [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe KALCZYNSKI de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleChambre Sociale
696b6316cdc6046d47a193c7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Monsieur [P] [R], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Aurélie BETTINGER, avocat au barreau de MULHOUSE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 04 Novembre 2025 : Monsieur Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3ffde28ee42071118d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65a23f4d7ca18b0008e58381
12 janvier 2024
12 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Octobre 2023, en audience publique,les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603289ee73fdc6bd82e764db
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616246c5af0a1de0eb1b6527
15 mai 2014
15 mai 2014
Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Fatima BA Greffier lors du prononcé : Monsieur Christophe
Source officielle14e Chambre
6162c834b820aa60963d8476
11 avril 2012
11 avril 2012
11 AVRIL 2012 N°2012/391 Rôle N° 10/07488 [X] [X] C/ Société ROXLOR CPAM DU VAR DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e02
14 février 2006
14 février 2006
Chenaie 14 1390 GREZ DOICEAU (BELGIQUE) représenté par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP MAGNAN -ANTIQ - MÈLLER, avocats au barreau de DIGNE LES BAINS CONTRE : Monsieur Christopher
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