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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE DES REFERES
MX46 ----------------------- Société Anonyme ALLIANZ IARDc/Syndic
62e37902f18708e2e904afcd
28 juillet 2022
28 juillet 2022
DE LA RESIDENCE LES BASTIDES DE LASCAUX SARL 3D MANAGER COORDINATION ----------------------- DU 28 JUILLET 2022 ----------------------- Grosse délivrée le
Source officielleChambre commerciale
600ff094918843add8d381e7
19 janvier 2021
19 janvier 2021
le 24 novembre 2015 et condamné la SCAV les Collines de l'Agly à payer à M.
Source officielle12e chambre section 2
603210bbdb48f048a3bc6e72
26 avril 2018
26 avril 2018
(société Corio) ; Vu le jugement entrepris ; Vu l'intervention volontaire de la société par actions simplifiée Ochito (société Ochito) venant aux droits de la société Corio ; Vu, enregistrées par
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6506c7633dcd15b3bf1
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[P] 'ça sent la chatte de ta copine chinoise' devant vos collègues et des prestataires de notre société.
Source officielle1ère chambre sociale
6780bc837876e75543d1c690
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société Collin indique appartenir à un groupe composé uniquement de trois structures financières, la société Collin Holding, la société HLY Investissements et Financières LTMH.
Source officielleChambre civile
6780bae6f25437b69df75bb0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Emel HASSAN, Greffier.
Source officielleChambre civile
67f8af46b5ff6e72c9612468
10 avril 2025
10 avril 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Emel HASSAN, Greffier.
Source officielleChambre sociale
65c1dd1fb1dbba0008e25cd1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne
Source officielleChambre sociale
65531d4bf2bdbd8318d80a82
7 novembre 2023
7 novembre 2023
INDUSTRIELLE - (AMI) [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me François DANDRADE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 07 novembre 2023 Nous, Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a9f
20 septembre 2001
20 septembre 2001
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS N° 923 2001 9 Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 Septembre 2001 Rôle N° 99/08248 Corinne X... épouse SISCO Y.../ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a63a
17 décembre 2007
17 décembre 2007
COMPAGNIE GENERALE DE CONSTRUCTION ET DE COORDINATION - C.G.C.C. C/ François X...
Source officielleChambre civile
627f48d7551627057d32dfb6
12 mai 2022
12 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée d'elle-même, de Monsieur Gérard SOURY, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
63b6772aa853827c9026d0c5
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
653b592b502b828318c4e3bd
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, magistrat rapporteur, assistée de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier, a tenu seule
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910c3
12 février 2014
12 février 2014
le 04 Juillet 1947 à TONNEINS (47400) ... 20000 AJACCIO assisté de Me Anne Marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMES : Mme Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a171
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Demeurant ...62190 LILLERS Représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assisté de Me Corinne RIGALLE-DUMETZ, avocat au barreau de LILLE Monsieur Jean Jacques D...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02663_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 octobre 2022, Mme A, représentée par Me Corin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 septembre 2022 en tant qu'il n'a pas
Source officielleAvis
CADA:20155189
3 décembre 2015
3 décembre 2015
du lycée Georges Frêche à sa demande de communication des documents administratifs concernant la nouvelle affectation de Madame X, professeur de Lycée Professionnel et chef des travaux, comme « coordinateur
Source officielleAvis
CADA:20113130
8 septembre 2011
8 septembre 2011
l'Agence régionale de santé (ARS) de Picardie à sa demande de copie des documents suivants : 1) les documents portant sur les demandes et les attributions de subventions accordées à l'association de coordination
Source officielleChambre civile
6793332732b173f45a7c8d97
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officiellePage 29 sur 1182
CORRIN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
27/08/2026
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CORRIN
21/08/2026
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LA PIAZZA, BEN TAHAR, Corrine Myriam
Cession sous acte authentique en date du 23/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 des Cèdres Chez M.Lionel Samat 13790 Peynier
13/08/2026
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Soubaya-Camatchy-Ariguelou, Corrine, Carne
06/08/2026
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Soubaya-Camatchy-Ariguelou, Corrine, Carne
22/07/2026
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