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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64549e60eedb07d0f8185ec9
25 avril 2023
par Maître Quentin DODANE, absente et substitué par Maître DEGOURNAY, avocat au barrreau du JURA, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 28 Février 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE
Chambre des étrangers
64549e63eedb07d0f8185ed9
24 janvier 2023
ORDONNANCE A l'audience publique du 24 Janvier 2023 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Christophe ESTEVE, Président de chambre, délégataire de Madame la première présidente par ordonnance en date
Chambre 4-6
64a8fef103029105dbedbf2d
7 juillet 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre chargé du rapport, et Madame Estelle de REVEL, Conseiller. M.
643105fe28558704f52e67f1
7 avril 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Estelle de REVEL, conseiller, a été chargé du rapport. La Cour était composée de : M.
Chambre Prud'homale
627f48c6551627057d32dede
12 mai 2022
NATIONAL DES PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION PRIVES C/ Association INSTITUT DE FORMATION EN EDUCATION PHYSIQUE ET SPO RTIVE D'ANGERS (IFEPSA), [J] ORDONNANCE DU 12 Mai 2022 Nous, Estelle
Chambre des Urgences
62736aa4a58162057dac6780
4 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Estelle GARNIER SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 4 MAI 2022 n° : 160/22 RG 21/02640 n° Portalis DBVN-V-B7F-GOKP
669f477bb8a2ee2bca84af2e
9 juillet 2024
] représentée par Mme [V] , audienciére, selon pouvoir signé le 21 décembre 2023 par Mme [N], Directrice COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Avril 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE
669f477bb8a2ee2bca84af30
] représentée par Mme [W] , audienciére, selon pouvoir signé le 21 décembre 2023 par Mme [U], Directrice COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Avril 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE
6879d85c65b5a3ab8ca54ea7
17 juillet 2025
conformément aux articles L. 3211-12-12 et L. 3211-12-4 du code de la santé publique ; ORDONNANCE A l'audience publique du 17 Juillet 2025 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Christophe ESTEVE
Chambre Sécurité sociale
688c4f6829d40d57a3e55357
30 juillet 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2025 à 9 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Estelle
688c4f6e29d40d57a3e5535d
67f60411ebd728244385688c
8 avril 2025
FOOTBALL CLUB DE CHAMPAGNOLE, sise [Adresse 1] représentée par Me Marie-Silène ALBER, avocat au barreau du JURA COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 11 Mars 2025 : Monsieur Christophe ESTEVE
653a0675d0451e8318d0e9a1
17 octobre 2023
sise [Adresse 2] Représentée par Mme [T] [H], expert contentieux et audiences, munie d'un pouvoir permanent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 27 Juin 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE
Pôle 4 - Chambre 13
68f86698cb86fa851c25cbd5
21 octobre 2025
siège social, représentée par Me Noémie OHANA de l'AARPI KOSMA, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Estelle
Cour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f49
15 janvier 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP La SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIER 15 / 01 / 2007 ARRÊT du : 15 JANVIER 2007 No :
6253c9f1bd3db21cbdd89a0c
8 novembre 2007
représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP SACAZE - GRASSIN - MONANY, du barreau d'ORLEANS Madame Arlette Y... épouse Z..., demeurant ...
6253caa4bd3db21cbdd8ba1a
14 mai 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS Me Estelle GARNIER la SCP LAVAL-LUEGER 14/05/2008 ARRÊT du : 14 MAI 2008 No RG : 07/02862 DÉCISION
6253cafebd3db21cbdd8c9de
15 décembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Estelle GARNIER 15 / 12 / 2008 ARRÊT du : 15 DECEMBRE 2008 N° RG : 08 / 03233 DÉCISION dont la rectification
6253cb18bd3db21cbdd8cd45
29 janvier 2009
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Estelle GARNIER Me Elisabeth BORDIER Notifications aux parties Parquet Général
6253cb20bd3db21cbdd8ce06
4 décembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Elisabeth BORDIER Me Estelle GARNIER ARRÊT du : 04 DECEMBRE 2008 N° RG : 08/00737 DÉCISION DE PREMIÈRE
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