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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet A
64eae73d1644fdd969d82cfe
24 août 2023
de Papeete sous le n° 7119 B, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Ayant pour avocat la Selarl Groupavocats, représentée par Me Gilles
Ch.secu-fiva-cdas
65b362161d7564000872deb6
25 janvier 2024
2022 APPELANTE : S.A.S.U. [7], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Aude BOUDIER-GILLES
17e Chambre
6035ba4d391c0b21eacaddeb
10 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller Madame Sylvie
9e Chambre A
6162b8ccefb73d2e55750e26
15 novembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
Cour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b13
23 octobre 2007
... 49350 CHENEHUTTE TREVES CUNAULT représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assisté de Me BROUIN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES ET INCIDEMMENT APPELANTS : Monsieur Gilles
6253caa1bd3db21cbdd8b97e
5 novembre 2007
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, Plaidant la SCP GENOVESE- GILLON- JACQUET, avocats au barreau de GRASSE, substituée par Me Gilles GOUJON, avocat au barreau de
6253ca07bd3db21cbdd89dc0
12 novembre 2007
Monsieur X... un blâme avec inscription au dossier, sanction prévue à l'article 6 du Statut National pour le motif suivant : -propos de nature menaçante tenus le 3 mars 2005 à l'encontre de Monsieur Gilles
6253cbdebd3db21cbdd8e7e5
7 septembre 2011
Gilles F..., chef de bloc de la clinique du Dr Jean Causse et de la clinique Champeau, afin de faire les commandes groupées de fourniture de bloc auprès du commercial de la société Inter surgical.
6253cd48bd3db21cbdd92d20
11 janvier 2016
APPELANTE SELARL PHARMACIE X..., prise en la personne de son gérant Monsieur Pascal X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représentée par Maître GILLES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Madame
6253cd9abd3db21cbdd93d57
6 octobre 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-luc MATHON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0458 INTIMÉS Monsieur Ludovic Y... et Madame Aline Z...épouse Y... demeurant ...
1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc67985d82da296f823
3 avril 2025
[P] et [K], celles-ci mentionnent toutes les deux sur les faits objets du litige 'En fin de matinée, en action de chasse, M.
1ère chambre
63ca42e19066fd7c90fc2670
19 janvier 2023
son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Gilles
CHAMBRE 2 SECTION 1
65b20c08c4cf860008dff439
18 janvier 2024
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Dominique Gilles, président et Valérie Roelofs, greffier, auquel la minute a
Chambre 1-2
6364ba72e405357f749ea644
20 octobre 2022
Gilles PACAUD, Président Mme Catherine OUVREL, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Caroline BURON.
651fa4f4c601f083189914bc
5 octobre 2023
Gilles PACAUD, Président rapporteur Mme Angélique NETO, Conseillère Madame Myriam GINOUX, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Pôle 6 - Chambre 12
63c256e00bfda47c900760f9
13 janvier 2023
Gilles BUFFET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Claire BECCAVIN, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
Sociale C salle 2
67592c5698533a77d5959450
18 octobre 2024
Valentin GUISLAIN, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles
67592c5698533a77d5959452
substitué par Me Julia ERB, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles
4eme Chambre Section 2
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17 janvier 2025
barreau de TOULOUSE INTIM''E SAS PREGA prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gilles
6538b3a67ffc2c8318edff8b
20 octobre 2023
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie
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