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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_24BX02886_20241217
17 décembre 2024
l'évolution de la population et le taux de vacance commerciale ; l'extension de la surface de vente dédiée à des produits déjà offerts par les petites enseignes locales par la création d'un espace surf et glisse
Chambre sociale
6868b5239508abe851204696
3 juillet 2025
En l'espèce, son remplacement n'est intervenu qu'à compter du 1er mai 2020, soit bien après le licenciement du 19 décembre 2019 (pièce n°22), - son remplacement est intervenu par glissement de poste
Pôle 6 - Chambre 11
69676408cdc6046d473da99f
13 janvier 2026
En l'espèce, la convention de la formation en entreprise [5] mention glisses aérotractées établie le 8 avril 2019 entre l'école nationale de voile et des sports nautiques (l'ENVSN), l'association [10],
5ème Chambre
63d22aad9b3c8605deec20be
25 janvier 2023
Je ne sais pas pourquoi mais [J] a glissé et s'est retrouvé sous le tram. Quand [J] a glissé, le tramway était déjà en train de repartir. Devant les policiers, M.
2ème Chambre
64fab9ce0f624005e653f499
7 septembre 2023
Si la présence de ce skieur est établie, pour autant, sa présence effective dans la pente qui a glissé ne ressort d'aucun témoignage.
5ème chambre sociale PH
69736222cdc6046d47698449
19 janvier 2026
Bien sur, les escaliers n'étaient pas équipés de bandes rugueuses empêchant au personnel de glisser.
4e chambre
5fca9d1e8aa6eb92b86bcaf6
13 juillet 2020
Lors de ces travaux qui ont débuté en janvier 2007, un glissement de terrain est survenu, affectant le terrain de Mme [C] et celui de M. [H].
Cour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949c6
22 juin 2020
Se plaignant de désordres affectant les robinetteries, les plages de la piscine, son déplacement et celui de la fosse sceptique survenus suite à un glissement de terrain, les consorts X... E...
6253cc2abd3db21cbdd8f53f
25 avril 2012
septembre 2003 et le mois de juin 2004 ; que le déchaussement des fondations compromet la solidité de l'immeuble et le rend impropre à sa destination car il y a risque, à terme, de désordres graves par glissement
Chambre Civile
6316e505dd8d194f138d4dbf
5 septembre 2022
************* PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Le 15 mars 2014, alors qu'elle effectuait ses courses dans un magasin exploité par la Société de distribution et de développement (SDD), Mme [H] a glissé
Pôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8144
21 avril 2023
[J] [M] « installait un chemin en dalles, (...) en descendant de la gazelle son pied aurait glissé et il serait tombé ».
64a8ffd503029105dbedc2fe
7 juillet 2023
La salariée déclare « en marchant, j'ai trébuché, glissé et suis tombée au sol en me tordant la cheville gauche ».
5e chambre Pole social
627b55c976c5d9057df8014f
10 mai 2022
A glissé sur le passage piéton.'.
4ème Chambre Section 3
687b268830e6dd8e1529bd65
10 juillet 2025
Le transpalette aurait glissé sur de l'huile présente sur le quai et aurait surpris M. [U] qui n'aurait pu le retenir et le ralentir ou l'éviter par manque de place ".
Chambre 1-11 HO
689437345b43bcd1194a9566
5 août 2025
[G] [B] Représentant : Me Bénédicte GLEIZE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE PROCUREUR GENERAL MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L'HOPITAL [10] La loi vous
TROISIEME CHAMBRE
680b1a6f2364a383b7747618
24 avril 2025
Il a alors glissé sur le liquide renversé au sol et s'est blessé au pouce droit dans sa chute.
65aa28cba34ad10008581b46
18 janvier 2024
le véhicule je suis retourné au bureau déposer les clés et papiers du véhicule; je me suis rendu compte que j'avais oublié mes clés de voiture; je suis retourné les chercher et à ce moment là j'ai glissé
Ch.secu-fiva-cdas
65449d4ac71a6a83181c8dde
2 novembre 2023
[U] se prévaut sont plus imposants et ne sont pas des tracteurs de pente comme celui utilisé le 3 octobre 2018 qui ne s'est ni renversé, ni retourné mais a simplement glissé sur une pente douce à faible
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02182_20220902
2 septembre 2022
- l'expert n'a pas tenu compte des désordres subis durant la période particulièrement longue des travaux après éboulement du talus, de janvier à novembre 2012, l'ancien caniveau obstrué suite au glissement
6253ca8cbd3db21cbdd8b564
30 avril 2008
La déclaration d'accident établie le 13 novembre 2001 indique qu'en freinant sur son chariot (élévateur), Monsieur Marceau Y... a glissé et qu'il a eu le pied coincé entre sa machine et l'engin autoporté
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