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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

DCA_24BX02886_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

l'évolution de la population et le taux de vacance commerciale ; l'extension de la surface de vente dédiée à des produits déjà offerts par les petites enseignes locales par la création d'un espace surf et glisse

Source officielle
CA

Chambre sociale

6868b5239508abe851204696

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En l'espèce, son remplacement n'est intervenu qu'à compter du 1er mai 2020, soit bien après le licenciement du 19 décembre 2019 (pièce n°22), - son remplacement est intervenu par glissement de poste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69676408cdc6046d473da99f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En l'espèce, la convention de la formation en entreprise [5] mention glisses aérotractées établie le 8 avril 2019 entre l'école nationale de voile et des sports nautiques (l'ENVSN), l'association [10],

Source officielle
CA

5ème Chambre

63d22aad9b3c8605deec20be

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Je ne sais pas pourquoi mais [J] a glissé et s'est retrouvé sous le tram. Quand [J] a glissé, le tramway était déjà en train de repartir. Devant les policiers, M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64fab9ce0f624005e653f499

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Si la présence de ce skieur est établie, pour autant, sa présence effective dans la pente qui a glissé ne ressort d'aucun témoignage.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69736222cdc6046d47698449

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Bien sur, les escaliers n'étaient pas équipés de bandes rugueuses empêchant au personnel de glisser.

Source officielle
CA

4e chambre

5fca9d1e8aa6eb92b86bcaf6

Appel

13 juillet 2020

13 juillet 2020

Lors de ces travaux qui ont débuté en janvier 2007, un glissement de terrain est survenu, affectant le terrain de Mme [C] et celui de M. [H].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949c6

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Se plaignant de désordres affectant les robinetteries, les plages de la piscine, son déplacement et celui de la fosse sceptique survenus suite à un glissement de terrain, les consorts X... E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53f

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

septembre 2003 et le mois de juin 2004 ; que le déchaussement des fondations compromet la solidité de l'immeuble et le rend impropre à sa destination car il y a risque, à terme, de désordres graves par glissement

Source officielle
CA

Chambre Civile

6316e505dd8d194f138d4dbf

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

************* PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Le 15 mars 2014, alors qu'elle effectuait ses courses dans un magasin exploité par la Société de distribution et de développement (SDD), Mme [H] a glissé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf8144

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[J] [M] « installait un chemin en dalles, (...) en descendant de la gazelle son pied aurait glissé et il serait tombé ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8ffd503029105dbedc2fe

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

La salariée déclare « en marchant, j'ai trébuché, glissé et suis tombée au sol en me tordant la cheville gauche ».

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

627b55c976c5d9057df8014f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

A glissé sur le passage piéton.'.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

687b268830e6dd8e1529bd65

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le transpalette aurait glissé sur de l'huile présente sur le quai et aurait surpris M. [U] qui n'aurait pu le retenir et le ralentir ou l'éviter par manque de place ".

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

689437345b43bcd1194a9566

Appel

5 août 2025

5 août 2025

[G] [B] Représentant : Me Bénédicte GLEIZE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE PROCUREUR GENERAL MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L'HOPITAL [10] La loi vous

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

680b1a6f2364a383b7747618

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Il a alors glissé sur le liquide renversé au sol et s'est blessé au pouce droit dans sa chute.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28cba34ad10008581b46

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

le véhicule je suis retourné au bureau déposer les clés et papiers du véhicule; je me suis rendu compte que j'avais oublié mes clés de voiture; je suis retourné les chercher et à ce moment là j'ai glissé

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d4ac71a6a83181c8dde

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[U] se prévaut sont plus imposants et ne sont pas des tracteurs de pente comme celui utilisé le 3 octobre 2018 qui ne s'est ni renversé, ni retourné mais a simplement glissé sur une pente douce à faible

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02182_20220902

Admin. Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

- l'expert n'a pas tenu compte des désordres subis durant la période particulièrement longue des travaux après éboulement du talus, de janvier à novembre 2012, l'ancien caniveau obstrué suite au glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b564

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

La déclaration d'accident établie le 13 novembre 2001 indique qu'en freinant sur son chariot (élévateur), Monsieur Marceau Y... a glissé et qu'il a eu le pied coincé entre sa machine et l'engin autoporté

Source officielle

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