CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

663 résultats pour « Haas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c2c2a5bdff97030004

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

DELICES DES PAINS [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Hajer NEMRI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2146 S.E.L.A.F.A.

Source officielle

Page 29 sur 34

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale-2ème sect

6794815a0175ed452fca594e

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le médecin indique que « l'échelle HAD (Anxiété et Dépression) est à 15A et 130 ».

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68f1d5c50b565ec7590f7cc1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L'opération a été réalisée le 14 novembre 2014, avec mise en place d'une prothèse non cimentée standard Libra HA2 (taille 2) avec cotyle quartz et tête en alumine 28 col court, fournie par la société SERF

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6032aea87374c02633f224c3

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL RG n° 13/01988 APPELANT Monsieur [O] [O] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 2] représenté par Me Eric HABER

Source officielle
CA

2e Chambre

6032d03fba15774546715089

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Claudine MERLET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN PARTIE INTERVENANTE Maître [N] [C] es qualité de mandataire had

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fdb57e08c3cc935e6e7e307

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

MARSEILLE SA SOCIETE GENERALE, dont le siège est [Adresse 4] représentée par Me Frédéric RACHLIN, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIE INTERVENANTE Maître [J] [L] es qualités de mandataire had

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fdb708805492a4eefeaff1c

Appel

8 mars 2019

8 mars 2019

LEBIGRE, Avocat postulant du Barreau de RENNES et ayant Me Vadim HAGER, Avocat au Barreau de COLMAR pour conseil M. G...

Source officielle
CA

10e Chambre

6034f7a3e4ac2e2567710b06

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Jean François ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substité par Me Haziza ABOU EL HAJA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60358651337a31ab4e3743ad

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

que par mail du 19 mai 2010 Madame [U] a écrit à Madame [H] concernant une collègue « elle me gonfle », ou encore par mail du 23 juin 2010, concernant une autre collègue qu'elle était «trop conne com d'hab

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca5a100ae03930cbf10613

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

le fist fucker Lol [C] [B] : Ca m'étonne pas c'est ça la promotion Il va plus être détendu [K] [G] : Image [illisible] [C] [B] : Image [pleure de rire] Image [d'un lapin qui se tord de rire « HAHA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce2a

Appel

7 novembre 2008

7 novembre 2008

fonction de la largeur de coupe, avec engagement réciproque d'approvisionnement exclusif ; que ces accords couvraient également l'usage des signes ; Qu'en faisant référence aux arrêts de la CJCE ( HAG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd7a

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

prud'hommes de Montmorency sous la présidence du juge départiteur, a : - dit n'y avoir lieu à surseoir à statuer, - débouté Arife X..., Mahizar Z..., Cozef B..., Songul J..., Sevda C..., Nurten D..., Havva

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b279e4ea48318f5aea5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

une démonstration de leur exactitude, l'obligation de preuve est donc impossible à remplir et porte atteinte à la liberté d'opinion elle-même, élément fondamental du droit garanti par l'article 10 (De Haes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be44fb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

l'association Croix Rouge Française dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, à compter du 5 septembre 2016, en qualité de médecin chef spécialiste en néphrologie, à temps complet à l'hôpital HAD

Source officielle
CA

Chambre 4-4

63d3795fd1bc2605de4b458d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Je pe resté 5min en bas sans sa je ne pe rien faire - le 16-10/2015 : Cbon hajer je suis arrivé ne vien pas - le 21/10/2015 : 'couc hajer j'espère que ca va bernard demande si tu pe nous dire quand tu

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

678b470b8cafc520068c15eb

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

laquelle comprend les charges relatives à la rémunération des infirmiers libéraux ; lorsqu'une caisse déplore un indu à l'encontre d'un infirmier libéral dépendant d'un SSIAD, ou rémunéré par une structure d'HAD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb7597

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle indique que le cavalier lui a demandé de tenir le cheval car il avait des problèmes avec la selle et devait la fixer (he asked me if I could hold the horse, because he had problems with the saddle

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

62c3d46093e17a6379205728

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ Monsieur [M] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS, de la SCP Michel LEDOUX et associés, avocat au barreau de PARIS substitué par Me HAAS

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

62e0d56fe8fd1e05797fa254

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

[F], muni d'un pouvoir général Monsieur [E] [B] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Alexia DILLENSCHNEIDER, avocat au barreau de METZ substitué par Me HAAS, avocat au barreau de METZ

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA02673_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

agissant de l’exercice 2016, que le loyer Lebrati devait être comptabilisé pour un montant de 282 euros ; - les charges dont la déduction a été remise en cause, en particulier la facture d’avocat Thomas Haas

Source officielle