CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

881 résultats pour « Halluin »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

66878d2305d6f7f678d4957a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Présence de phénomènes hallucinatoires à type d'hallucinations auditives. Le patient est dans le déni de ses troubles.

Source officielle
CA

1re chambre civile

669a01a1bf9da27f384b0dde

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[Y] [F] a été hospitalisé le 13 mai 2024 à la demande de préfet de l'Hérault sur la base d'un certificat médical du Dr [O] [N] décrivant 'une confusion / hallucinations, rupture de traitement neuroleptique

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6780bae1f25437b69df75b62

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'état délirant avec hallucinations cénesthésiques, sentiment d'intrusion nocturne reste vivace malgré un traitement neuroleptique conséquent.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

687b2a1ee24ceec1d00d8fb0

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

[R] est calme avec un contact altéré, qu'il présente des idées de persécution et d'empoisonnement centré sur les dents, ainsi que des propos mégalomaniaques et hallucinations cénesthésiques.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6896d81dfd8bd33bb83ea5f5

Appel

8 août 2025

8 août 2025

alors qu'il se trouvait en soins libres depuis 2017, il n'est pas rentré d'une permission et a été retrouvé sur la voie publique, par les pompiers, allongé sur le sol, mutique, obnubilé par des hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67f0ba4eea6533065f551de0

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

établi afin d'être adressé à la cour d'appel indique un état calme avec un bon contact, mais aussi la persistance des éléments délirants à thématique multiple avec toutefois une régression des hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

671740766a24f8a713323c33

Appel

19 octobre 2024

19 octobre 2024

dernier a été mis en cause pour des : Dégradations et menaces en septembre 2020 Menaces au sein de son centre de formation en novembre 2020 L'ensemble de ces faits étant mis en lien avec les hallucinations

Source officielle
CA

1re chambre civile

680c68b9230da8dfaf90c10c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

médical de situation du docteur [Z] [T] en date du 18 avril 2025, les éléments médicaux suivants : 'Au cours de l'entretien. le patient a un discours tout à fait adapté et cohérent,sans délire,sans hallucination

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

67ef6fc37985d82da296f7f7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

intervenue dans un contexte de passage à l'acte incendiaire dans sa cellule du centre de détention de [Localité 2]-[Localité 5], où il se trouvait incarcéré, sur fond de symptomatologie psychotique avec hallucinations

Source officielle
CA

ETRANGERS

679874415b6b52f3e4a430c9

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Par la suite, les policiers ont indiqué dans leur procès-verbal que [Z] [F] [I] présentait les signes de l'ivresse, son haleine sentant fortement l'alcool, l'intéressé ayant des difficultés à articuler

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6798744f5b6b52f3e4a43195

Appel

26 janvier 2025

26 janvier 2025

Il est précisé au procès-verbal d'interpellation que l'intéressé présentait les caractéristiques de l'ivresse publique et manifeste, à savoir': yeux brillants, haleine sentant fortement l'alcool et propos

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

65375f54974d258318454fd1

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

une détérioration de son état de santé, avec un changement dans le contact (apparition d'une morosité, d'une fermeture au soignant et d'un certain agacement), sur fond de possibles réactivations d'hallucinations

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60354aa262662173f00092e9

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Aussi, contrairement à l'argumentation développée par Monsieur [Z] la Cour considère que les témoignages des professionnels de santé produits lui permettent de se convaincre de l'absence de toute hallucination

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3b0

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

produit saisi puisqu'il est au contraire établi que le chlorhydrate de kétamine, produit utilisé parfois en anesthésie humaine ou vétérinaire, présente une grande dangerosité puisqu'il provoque des hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac0

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

Lors de cette prise en charge s'est révélé qu'il présentait en outre un état psychotique marqué par des éléments délirants avec hallucinations cénestésisques et auditives ayant nécessité son transfert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93efe

Appel

8 février 2018

8 février 2018

Il est ensuite versé aux débats : - le certificat médical du docteur C... en date du 11/12/2017 selon lequel l'évolution est lentement favorable avec persistance d'idées délirantes, des hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90092

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Il est précisé qu'elle reste encore fragile avec la persistance d'hallucinations et des difficultés d'appréhension de la réalité, qu'elle ne touche aucun argent malgré une demande d'allocation d'adulte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c67

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

dont il en ignorait l'existence, après production d'un certificat médical en date du 2 mai 2012 d'un autre médecin inscrit décrivant une maladie de Parkinson évoluant depuis 12 ans marquée par des hallucinations

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT00398_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

décembre 2012, d'un médecin du centre hospitalier Daumézon de Bouguenais indiquant qu'il a été hospitalisé du 21 au 25 octobre 2021 puis du 8 au 19 avril 2022 en raison d'" idées suicidaires " et d'hallucinations

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY00470_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

l'intéressé a, plusieurs fois par mois, fait des malaises qui prennent l'allure de crises d'épilepsie, ce diagnostic a été écarté par les neurologues, et à relever qu'il " existe des épisodes d'hallucinations

Source officielle

Page 29 sur 45

← PrécédentSuivant →