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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91864
24 juin 2014
24 juin 2014
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c039445a086e2bcedea7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Représentée par Me Antoine BEAUQUIER de l'AARPI BCTG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R191 INTIMÉE Madame [Z] [J] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Doriane LACHAL
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6032aea87374c02633f2251d
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Localité 1]) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 DECEMBRE 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielle5ème Chambre
6031f567ab72dd2deafa4b1f
30 mai 2018
30 mai 2018
le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 MAI 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Président : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60360ac126cfde6f73021cab
7 janvier 2016
7 janvier 2016
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60375eed1825c93c2cf3225b
2 avril 2015
2 avril 2015
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e13
10 décembre 2013
10 décembre 2013
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e25
10 décembre 2013
10 décembre 2013
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09ca1cdc6046d47105748
3 avril 2026
3 avril 2026
Ce faisant, l'expert note à 18 mois de la date de consolidation « une raideur du rachis cervical essentiellement à la flexion et l'extension » et « une raideur plus modérée lors des rotations latérales
Source officielle1ère Chambre
6034de117d36c608eeb2559b
13 septembre 2016
13 septembre 2016
FONCIÈRES URBAINES LIBRE DES LONGUES RAIES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux demeurant en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 2] Représentée par Me Vincent LAHALLE
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01133_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 23 octobre 2024, la Région des Pays de la Loire, représentée par Me Lahalle, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Ainsi que l'expert l'indique, « ici on est en présence d'un cas non mentionné dans les normes et DTU, à savoir un espacement latéral de 4 à 9 cms entre les éléments à leur partie la plus large mais avec
Source officielleChambre civile
635cc35d0d69e87f74e6c036
27 octobre 2022
27 octobre 2022
qualité d'expert judiciaire a déposé son rapport définitif le 28 septembre 2021 duquel il ressort notamment : - que la micro-station installée chez Monsieur [M] [U] est déformée par une pression latérale
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69fc234acdc6046d47e16c85
28 avril 2026
28 avril 2026
l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité : - Normalement, élévation latérale
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68e7431b3940dd585f4f7584
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le contrôle à l'IRM trouvait une amélioration au niveau des épicondyliens latéraux. » ( pièce 47).
Source officielleChambre sociale
68e892fff271a402af33b7fc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main , l' autre main palpant l' omoplate pour en apprécier la mobilité - Normalement, élévation latérale
Source officielle5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc87
2 octobre 2025
2 octobre 2025
On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20de
25 janvier 2023
25 janvier 2023
l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité : - Normalement, élévation latérale
Source officielleChambre Sociale
642fb7abcece1704f57479a9
6 avril 2023
6 avril 2023
Dans ce dossier'cette épicondylite ...est liée à une tendinopathie calcifiante des épicondyliens latéraux et médicaux ce qui est souligné par un avis de rhumatologue.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63b7cc8e6b63637c907b78d6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
arthroscanner de l'épaule droite du 25 novembre 2015 considéré comme normal alors qu'un bilan arthroscopique de l'épaule droite du 04 janvier 1017 note une dilacération complète de la partie antérieure et latérale
Source officiellePage 29 sur 142