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19 969 résultats pour « Lauren SIGLER Madame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e chambre

62c7cb41cb8dca058e3e8027

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

677cc319cf451bb7cd92929d

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Ce magistrat en a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec42

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdf1

Appel

7 janvier 2009

7 janvier 2009

: Madame Geneviève JAUFFRES.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61609215db7ff645d8566550

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Greffier lors des débats : Madame Jocelyne MOREL.

Source officielle
CA

1ère Chambre

628dca6314cc2751aa86ba19

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER, Président, et par Madame PERRIN, Greffier ; ----------------------------------

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ac5

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 19285 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Septembre 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 07424 APPELANTS Monsieur Laurent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6520f628bb275d83183a3cb9

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Bathilde CHEVALIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6520f629bb275d83183a3cbb

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Bathilde CHEVALIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e910

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06d7acdc6046d47685d77

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d23b

Appel

29 avril 2009

29 avril 2009

ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers. GREFFIER : Madame A. ROSSI, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Anne Marie Z... épouse A... E... Monsieur Nicole A... Ec/Monsieur le Directeur Général des Finances

6253cda8bd3db21cbdd940c6

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

FUSION LT SARL ANIMUS SAS SIGMA AUTOMOBILES Monsieur Laurent X... Madame G... B... C... épouse X... Thierry A... E... Madame Anne Marie Z... épouse A... E... Monsieur Nicole A... E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd9111a

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8baaa

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f064

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

* * * ORIGINE DU LITIGE Madame Laurette X...et Monsieur Constantin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c8d

Appel

6 novembre 2013

6 novembre 2013

par Madame Laurence X..., avocat, par requête du 14 novembre 2011, dans le conflit l'opposant à Monsieur Alain Y..., avocat, Madame Mary-Daphné Z...a été saisie en qualité de déléguée du Bâtonnier de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a71

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Laurent, demeurant ... 16430 VINDELLE, Z... Eliane , Z... Bernard,et Madame A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SARL LEALOUc/SARL LAURENT PERRIER DIFFUSION

6253cda8bd3db21cbdd940bf

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Elle propose dans ce cadre depuis 2010 la vente de champagnes commercialisés par la SARL Laurent Perrier Diffusion selon des modalités prévues par une convention signée chaque année entre les parties.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb3f

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

.-06700 SAINT LAURENT DU VAR représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour assisté de Me Philippe CRUON, avocat au barreau de GRASSE Madame Marie- Claude Z... épouse Y...

Source officielle

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