CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
62c7cb41cb8dca058e3e8027
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN
Chambre sociale 4-3
677cc319cf451bb7cd92929d
6 janvier 2025
Ce magistrat en a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier
Cour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec42
6 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf1
7 janvier 2009
: Madame Geneviève JAUFFRES.
3e Chambre A
61609215db7ff645d8566550
23 octobre 2014
Greffier lors des débats : Madame Jocelyne MOREL.
1ère Chambre
628dca6314cc2751aa86ba19
2 mai 2022
PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER, Président, et par Madame PERRIN, Greffier ; ----------------------------------
6253cce9bd3db21cbdd91ac5
25 septembre 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 19285 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Septembre 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 07424 APPELANTS Monsieur Laurent
Pôle 6 - Chambre 13
6520f628bb275d83183a3cb9
6 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Bathilde CHEVALIER
6520f629bb275d83183a3cbb
6253cbe6bd3db21cbdd8e910
26 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Chambre sociale 4-4
69e06d7acdc6046d47685d77
15 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Madame
6253cb39bd3db21cbdd8d23b
29 avril 2009
ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers. GREFFIER : Madame A. ROSSI, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B.
Anne Marie Z... épouse A... E... Monsieur Nicole A... Ec/Monsieur le Directeur Général des Finances
6253cda8bd3db21cbdd940c6
3 juillet 2018
FUSION LT SARL ANIMUS SAS SIGMA AUTOMOBILES Monsieur Laurent X... Madame G... B... C... épouse X... Thierry A... E... Madame Anne Marie Z... épouse A... E... Monsieur Nicole A... E...
6253ccb9bd3db21cbdd9111a
13 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
6253caa8bd3db21cbdd8baaa
5 juin 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller
6253cc10bd3db21cbdd8f064
25 janvier 2012
* * * ORIGINE DU LITIGE Madame Laurette X...et Monsieur Constantin X...
6253cca4bd3db21cbdd90c8d
6 novembre 2013
par Madame Laurence X..., avocat, par requête du 14 novembre 2011, dans le conflit l'opposant à Monsieur Alain Y..., avocat, Madame Mary-Daphné Z...a été saisie en qualité de déléguée du Bâtonnier de
6253c98fbd3db21cbdd88a71
22 décembre 2006
Laurent, demeurant ... 16430 VINDELLE, Z... Eliane , Z... Bernard,et Madame A...
SARL LEALOUc/SARL LAURENT PERRIER DIFFUSION
6253cda8bd3db21cbdd940bf
Elle propose dans ce cadre depuis 2010 la vente de champagnes commercialisés par la SARL Laurent Perrier Diffusion selon des modalités prévues par une convention signée chaque année entre les parties.
6253caaabd3db21cbdd8bb3f
4 avril 2008
.-06700 SAINT LAURENT DU VAR représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour assisté de Me Philippe CRUON, avocat au barreau de GRASSE Madame Marie- Claude Z... épouse Y...
Page 29 sur 999
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.