CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df34
23 mai 2011
Patricia Z...
6253c9e4bd3db21cbdd897af
18 septembre 2007
Monique Marianne X... épouse Y..., Paulette Marcelline X... épouse Z..., Francine X... veuve A..., Josette X... épouse B..., Angèle Marie X..., Marcel X..., Pierre Roch X..., Pascal Jean André X..., Patrick
Pôle 3 - Chambre 1
6440d82be704a005d1ed711e
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier
Chambre Sociale
6688de90676b73dd81b9748a
5 juillet 2024
Il en résulte que Mme [W] n'a pas été autorisée préalablement par son médecin traitant à poursuivre une activité professionnelle.
éboute M. U... et Mme B... de leur demandec/M. O
6253cdd5bd3db21cbdd94a6e
4 septembre 2020
Claude Creton, président de chambre, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, Greffier, lors des débats : M.
Chambre civile TGI
628882d8edb9a9057d0d2ab0
19 avril 2022
[U] [L] et Mme [R] [L] à payer à M.
6253c9d3bd3db21cbdd894dd
5 juin 2007
FIEVET, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Mme Marie-Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
6253ca88bd3db21cbdd8b46f
16 novembre 2007
Greffier, lors des débats : Mme Jacqueline B...
1ère Chambre
6358cdd8c40aa805a7864d2c
25 octobre 2022
[G] et Mme [X], appelants, entendent voir la cour': - réformer le jugement entrepris en ce qu'il a fixé à 8.000 € la somme due par Mme [N] par application de la clause pénale, - condamner Mme [N] à
6253c94bbd3db21cbdd87dcd
24 février 2006
Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Evelyne DELBES, Conseiller Monsieur Louis DABOSVILLE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Violaine PALOQUE ARRÊT : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
3e chambre sociale
6684eaefa0de54ff609f7e7c
2 juillet 2024
Monsieur [N] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pascal OUDIN, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Mme
1re chambre 2e section
63be641213ef607c90ab6871
10 janvier 2023
[U] [Y] et Mme [P] [O], épouse [Y], un bail portant sur un logement situé [Adresse 2] à [Localité 5] (95).
6253cc92bd3db21cbdd908ad
6 mai 2013
Fabien Y...et de Mme Dominique X...est né, le 25 mai 2003, un enfant prénommé Elijah.
642d150fcb8fa004f57da47a
4 avril 2023
[I] et Mme [R] au paiement des entiers dépens de première instance et d'appel conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile dont distraction au profit de Me Patricia Rotkopf
Mme Anne Marie Ac/M. Pascal X
6253ca0cbd3db21cbdd89e95
6 février 2008
Pascal X..., tous deux médecins) sur l'initiative de Mme Anne Marie A..., contre M.
6253c9a5bd3db21cbdd88e99
28 novembre 2006
Patricia Y... épouse X...
Pôle 4 - Chambre 9
6162558ebfc8340a0e74b8e3
3 avril 2014
- signé par Mme Patricia LEFEVRE, faisant fonction de présidente et par Madame Catherine MAGOT, greffière à laquelle la greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
660e430f0740db0008fa93c7
3 avril 2024
Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
6253cb78bd3db21cbdd8d95e
7 mars 2011
à Mme Z... qu'un trop-versé, et d'autre part, parce qu'il a omis d'indexer la rente due au titre de la prestation compensatoire.
642d150ecb8fa004f57da46e
IMMOBILIERE 3F C/ Mme [T] [R] divorcée [E] ...
Page 29 sur 201