Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
6035496cd65ac372c5698da3
19 mai 2016
19 mai 2016
[B] [Q] décédé le [Date décès 1] 2014 demeurant [Adresse 2] représentée par Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [F] [Q] agissant en qualité d'héritière de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a0
20 mai 2016
20 mai 2016
Patrick Z... et Mme Brigitte A..., épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab6a
20 février 2008
20 février 2008
GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine Y..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 20 Décembre 2007 devant Monsieur Patrick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60336eb2b152d8230c5b0699
16 juin 2017
16 juin 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a88d
5 février 2008
5 février 2008
POLY URBAINE 1 avenue Marcellin Berthelot 92390 VILLENEUVE LA GARENNE représentée par Me Jérôme ARTZ, avocat au barreau de PARIS, toque : L97 INTIMÉS Monsieur Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940ac
29 juin 2018
29 juin 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Marine DEPOIX de la SELARL AKAOUI DEPOIX PICARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C0673 Monsieur Patrick Z... né le [...] à CHEMIN demeurant [...]
Source officielleETRANGERS
635b71cfb201587f74be0238
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[W] [B] né le 02 Décembre 2002 à [Localité 2] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Patrick DELAHAY
Source officielleETRANGERS
635b71cfb201587f74be023c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[C] [E] né le 17 Décembre 1989 à [Localité 2] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Patrick
Source officielleETRANGERS
653a0689d0451e8318d0e9f2
25 octobre 2023
25 octobre 2023
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Patrick SENDRAL, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
6162b8d2efb73d2e55750e5d
6 janvier 2011
6 janvier 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Françoise DEKEUWER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8626d
6 mai 2002
6 mai 2002
Septembre 1947 à FLEURANCE (32500) Monsieur Lionel Y... né le 01 Mai 1976 à AUCH (32000) Demeurant ensemble 24, rue de la Pépinière 32500 FLEURANCE représentés par Me TANDONNET, avoué assistés de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89221
30 octobre 2007
30 octobre 2007
C/ Me Patrick Paul Y... - Mandataire liquidateur de la SARL EUROPEAN MUSIC CGEA DE CHALON SUR SAONE AGS APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 22 Mai 2006 RG : F 03/01787
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89679
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Patricia COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTÉRÊTS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 09 NOVEMBRE 2007, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402f
1 juin 2018
1 juin 2018
Patrick D..., a vendu en état de futur achèvement à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eda
17 février 2016
17 février 2016
Par acte authentique du 18 mars 2009 il a été constitué entre Brigitte Y...épouse X..., Patricia X..., Émilie X..., Anthony X...une société civile immobilière dénommée BPEA, dont les gérantes sont Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed7e
15 septembre 2011
15 septembre 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleChambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf071373
7 juillet 2022
7 juillet 2022
CASTAGNÉ, Président qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER
Source officielleChambre civile TGI
643106ee28558704f52e6c43
7 avril 2023
7 avril 2023
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller
Source officielleChambre civile TGI
6305bf3f36772dc56336638a
19 août 2022
19 août 2022
26 août 2022 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mai 2022 devant Monsieur CHEVRIER Patrick
Source officielleChambre civile TGI
669b5316a3418ee2ae72d236
19 juillet 2024
19 juillet 2024
] Représentant : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD ET PREVOST OCEAN INDIEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 19 Juillet 2024 Nous, Patrick
Source officiellePage 29 sur 343