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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be22
6 mai 2008
6 mai 2008
Philippe Y...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
, Pascal Prim, Pierre Guentcheff, René Plumet, Jean Goujon, Claude Gilhet, Louis Gerard, Philippe Caux, Jean-Baptiste Paumelle agissant es qualité de gérant de l'EURL de la Hetraie, William Verdure, et
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c022e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 Octobre 2025, Signé par Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre et Madame Sancie ROUX, greffier auquel la minute
Source officielle9e Chambre B
6162b8d7efb73d2e55750f79
7 mars 2013
7 mars 2013
2013/ Rôle N° 11/10943 SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF C/ [G] [J] UNION LOCALE CGT DE CARPENTRAS Grosse délivrée le : à : Me Marie-anne COLLING
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
, 2333 2 MONTRES DE POCHE, 2339 OMEGA, 2341 BOSS, 2342 FOSSIL D HECHTER PULSAR, 2351 CARTIER, 2363 MATY 2372 LIP, 2383 HERAUD, 2384 ROLEX, 2401 COLLIER, 2407 BELL &ROSS, 2410 ROYCE, 2414 SYM, 2389/2420
Source officielleChambre 4-6
6808779353f7b81e1a5eb109
18 avril 2025
18 avril 2025
FRANCE COLIS EXPRESS Copie exécutoire délivrée le : 18/04/2025 à : Me Anne-Sylvie VIVES, avocat au barreau de TOULON Me Philippe SANSEVERINO, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae0a0de54ff609f7db0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[X] [L] né le 06 Mai 1969 à [Localité 11] (69) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, magistrat rapporteur, assisté de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966c8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, magistrat rapporteur, assisté de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleChambre civile
63b6772ba853827c9026d0c7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A cette audience, Madame Corinne BALIAN a été entendue en son rapport, et les avocats en leur plaidoirie.
Source officielleChambre civile
660f94f1a40f8b0008cb7393
4 avril 2024
4 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, magistrat rapporteur, assistée de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleChambre civile
660f94f2a40f8b0008cb7395
4 avril 2024
4 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, magistrat rapporteur, assistée de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd2d
9 août 2012
9 août 2012
.-98880 LA FOA représentés par la SELARL BERQUET INTIMÉS LA SCP OFFICE NOTARIAL Jean-François G... et Philippe Z... , étude de notaires devenue la SCP Z...- M..., prise en la personne de ses
Source officielleChambre sociale
6746b5c52c47abf68d7c448d
11 avril 2024
11 avril 2024
H2'AUT [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Philippe PRESSECQ de la SELARL TRIVIUM CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau D'ALBI INTIMEE ORDONNANCE D'INJONCTION / MEDIATION N°
Source officielle4e chambre civile
65b364e91d7564000872e00f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
23/02697 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2UR Ordonnance n° APPELANTE : Mme [W] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emily APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Corine
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869eb
11 septembre 2003
11 septembre 2003
Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès A..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 04 Juin 2003 devant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a6a
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès Z..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 18 Juin 2003 devant M.
Source officiellechambre sociale
6163c63bf3112a7c5868742d
9 juin 2009
9 juin 2009
Sécurité Sociale de GAP en date du 21 mars 2008 suivant déclaration d'appel du 17 Avril 2008 APPELANTE : Madame [V] [D] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Jean François PHILIP
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b22
10 novembre 2020
10 novembre 2020
ETAT DU 10 NOVEMBRE 2020 Le dix Novembre deux mille vingt, par mise à disposition au Greffe, Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assisté de Xavier LE COLLEN
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Monsieur Philippe G... né le [...] à Mazingarbe de nationalité française [...] Monsieur Philippe MM... né le [...]
Source officiellePage 29 sur 112