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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
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16 janvier 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Julien DONGNY et M.
Cour d'Appel
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16 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 10e Chambre ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2017 No 2017/ 122 Rôle No 15/ 18823 SA GENERALI ASSURANCES IARD C/ Nathalie X... Enrico Y...
Chambre Civile
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25 avril 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, conseiller qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.
6253c9abbd3db21cbdd88fd3
23 mai 2006
Société MADISON Centre Commercial Carrefour 5 rue Karting 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : Selarl JURIS CONSEIL ENTREPRISE (avocats au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉE : Madame Nathalie
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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3 janvier 2023
Elle soutient que le cotisant ne justifie pas de son placement en incapacité pour les années 2008 et 2009 et que les cotisations réclamées sont bien fondées au regard du décompte produit.
RETENTIONS
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30 mai 2026
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Nathalie
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25 janvier 2012
Vous reconnaissez que vous vous êtes réveillé avec retard et que vous n'avez pas jugé nécessaire de venir travailler même en arrivant en retard.
6253cc83bd3db21cbdd90559
30 janvier 2013
répertoire général : 11/ 07260 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 SEPTEMBRE 2011 CONSEIL DE PRUD'HOMMES FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG11/ 00266 APPELANTE : Madame Nathalie
1ère Chambre A
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11 septembre 2018
Ivan Z... et Mme Nathalie X... épouse Y...
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4 avril 2016
Kurty A..., né le 20 septembre 2003, ayant droit de Mme Nathalie Y..., représenté par son père M.
6253cc6bbd3db21cbdd900cb
4 octobre 2012
centimètres sur la zone de prospects au droit de la limite du lot 51, dans les cinq mois de la signification de la décision, et ce sous peine d'une astreinte comminatoire de 20. 000 FCFP par jour de retard
6253cc23bd3db21cbdd8f3b2
3 avril 2012
C/ Mme Nathalie Y...
Chambre Sécurité Sociale
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2 juillet 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Férréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
8ème chambre
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2 avril 2025
MANOLYA [Adresse 2] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON APPELANTE Madame [K] [T] [Adresse 1] Représentant : Me Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocat au barreau de LYON
Chambre des étrangers
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6 mai 2022
Il reconnaît avoir besoin de suivre des soins toute sa vie en expliquant que cela fait longtemps qu'il est enfermé et qu'il est stressé par l'enfermement qui le rend triste.
Chambre civile TGI
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15 avril 2022
/11/2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2022 devant Madame COURTOIS Nathalie
Pôle 4 - Chambre 2
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9 mai 2012
Cour : Jugement du 20 Mai 2010 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG n° 03/01243 APPELANTES Madame [P] [O] [J] veuve [PN] [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Maître Nathalie
6253ca9cbd3db21cbdd8b894
8 avril 2008
08/04/2008 Arrêt no CR/DB/NV Dossier no07/00094 SA S.I.R.R.R / Nathalie X...
Chambre civile
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9 avril 2024
intérêts appliqués en cas de versement tardif des cotisations (soit les majorations de retard conventionnellement prévues de 0,60% par mois de retard), depuis le 28 octobre 2019 jusqu'à parfait paiement
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16 avril 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Brigitte RAYNAUD, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
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