Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40ad
11 avril 2024
11 avril 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40af
11 avril 2024
11 avril 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET
Source officielle1ère Chambre
6618cefd7935f50008be40b1
11 avril 2024
11 avril 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET
Source officielle25e chambre MEE commune
65434b520147228318b91528
30 octobre 2023
30 octobre 2023
SAINT GERMAIN DEVELOPPEMENT Prise en la personne de son représentant légal, représentant : Me Cédric ROBERT de la SELEURL CEDRIC ROBERT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES, vestiaire : 4
Source officielleChambre 1-3
6364bad5e405357f749ea764
20 octobre 2022
20 octobre 2022
AXA FRANCE IARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Monsieur [L] [H] [U] né le 13 Mars 1938
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da5
12 février 2002
12 février 2002
. ------ 0 ------ Monsieur Robert A... est hospitalisé au centre de long séjour BONNEDONNE à SAINT JEAN SAINT NICOLAS (05).
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87540
10 février 2005
10 février 2005
C/ Robert V.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891de
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Philippe ROBERT DE E..., pris en qualité d'héritier de Mme Alix ROBERT DE E... décédée né le 07 Mars 1956 à CHATEAUROUX (INDRE) ... - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e0
14 février 2007
14 février 2007
d'inscription au répertoire général : 06 / 04051 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 MAI 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE, No RG05 / 00261 APPELANTS : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d005
20 février 2009
20 février 2009
Robert N... O... Syndicat copropriétaires RÉSIDENCE IMMOBILIERE LA BAIE DES ANGES Lucette P... veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
20 mars 2008
hors la présence du public par Madame Brigitte GUYOT, Présidente - signé par Madame Brigitte GUYOT, président et par Mme Valérie BERTINO, greffier présent lors du prononcé. *** De l' union de Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b52b
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Robert Z... en date du 8 juin 2006 ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d94b
7 mars 2011
7 mars 2011
Robert Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93020
9 mars 2016
9 mars 2016
Robert X...le 18 février 2010 avec effet au 31 juillet 2010, - dit qu'à compter du 31 juillet 2010 M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89884
5 novembre 2007
5 novembre 2007
22 Août 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANTE Madame Danielle X... épouse Y... ... 41230 SOINGS EN SOLOGNE représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Roberte
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b0
2 juin 2016
2 juin 2016
Il était affecté à l'hôpital Robert Debré depuis 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a26
1 septembre 2014
1 septembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 02 Juin 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebd
19 janvier 2015
19 janvier 2015
A l'audience de plaidoirie du 15 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleChambre sociale 4-3
69843241cdc6046d47f93cf9
10 avril 2025
10 avril 2025
[M] né le 07 Septembre 1987 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me [T], avocat au barreau d'ESSONNE APPELANT C/ Entreprise [F] [D] MARC ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ef7
23 septembre 2004
23 septembre 2004
La vente a été réitérée par acte reçu le 12 décembre 2000 par Robert X..., notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Y... et Robert X..., où il est mentionné que selon le plan
Source officiellePage 29 sur 408