CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0e7dc25a97f0381f571e
23 octobre 2014
Par déclaration de Me Samah BENMAAD MARIE, avocat, en date du 28 février 2014, M.[E] [C] a relevé appel de ce jugement.
Rétention Administrative
68e743233940dd585f4f762c
8 octobre 2025
METZ ORDONNANCE DU 08 OCTOBRE 2025 2ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah
Pôle 1 - Chambre 5
63d0d62a81a7b805de12b6da
24 janvier 2023
MJC2A, représentée par Me [U] [M], en sa qualité de liquidateur de la société JMP [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Laure BUREAU substituant Me Sarah DEGRAND de la SCP FGB, avocat au barreau
Pôle 4 - Chambre 1
64e995f71b26a7d96977b662
25 août 2023
P 077 DÉFENDEUR À LA REQUÊTE : Monsieur [S] [L] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté Me Hirbod DEHGHANI-AZAR de la SELARL RSDA, avocat au barreau de PARIS, toque : P 572 substitué par Me Sarah
Pôle 4 - Chambre 13
62833c3d5a52a8057d9918b5
16 mai 2022
35L7-V-B7D-B7S5Z Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Nicole COCHET, Première présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Sarah-Lisa
Référés
69d7444bcdc6046d479c85dd
7 avril 2026
postulant Me Marieke BUVAT, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉFENDEUR : Monsieur [M] [K] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Sarah
686dfb24002316e0ca849064
8 juillet 2025
METZ ORDONNANCE DU 08 JUILLET 2025 3ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah
689586465318a824d05b00fe
7 août 2025
METZ ORDONNANCE DU 07 AOUT 2025 4ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah
6895864d5318a824d05b0104
METZ ORDONNANCE DU 07 AOUT 2025 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah
1ère Chambre civile
695e3c7875782d5f06116a5a
6 janvier 2026
Tout au plus, et à supposer le préjudice établi, celui-ci ne pourrait que s'analyser en une perte de chance d'avoir acquis le terrain à un moindre prix.
2e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837e8
10 avril 2025
Les maisons aux murs de pierre doivent utiliser un enduit à base de chaux pour permettre à l'eau de s'échapper.
Cour d'Appel
énales M. l'Officier du Ministère Public, le 17 Mai 2006c/Monsieur X
6253c9dabd3db21cbdd895ed
11 septembre 2007
Gilles coupable d'EXCES DE VITESSE D'AU MOINS 40 KM / H ET INFERIEUR A 50 KM / H PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE A MOTEUR, le 10 / 05 / 2005 à 17 : 05, à SARAN (45), NATINF 021527, infraction prévue par l'article
1ère Chambre section B
6369ff9d5228c37f74aa1506
27 octobre 2022
de Saint Brieuc, puis a été placée sous tutelle par jugement du juge des tutelles du tribunal d'instance du Mans du 16 février 2009 confiée à l'Udaf de la Sarthe.
6253cce7bd3db21cbdd91a36
2 septembre 2014
non comparant-représenté par Maître Mathieu GIBAUD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE : LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) MAYENNE-ORNE-SARTHE 30 rue Paul Ligneul 72032 LE MANS CEDEX 9
6253cbf3bd3db21cbdd8eb49
22 novembre 2011
BOUVET 3 rue de Bolton 72000 LE MANS représentée par Maître LAURENT LODDO, substituant Maître Jean-Luc JACQUET, avocat au barreau du MANS INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE
Chambre Prud'homale
6631db17a91469000847a8fe
18 avril 2024
Parallèlement et à compter du 1er février 2017, la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe (ci-après la caisse) lui a accordé une pension d'invalidité catégorie 1.
Chambre Commerciale
62760c80593736057d78a9c4
5 mai 2022
Il a été aussi stipulé la possibilité pour le preneur de mettre fin au bail à l'issue de chaque période triennale en avisant le bailleur par acte extrajudiciaire au plus tard 6 mois avant chaque échéance
Chambre A - Civile
6358cd69c40aa805a7864b19
25 octobre 2022
Suivant jugement du 13 juin 2017, la procédure de redressement judiciaire a été convertie en liquidation, la SELARL Sarthe Mandataire étant désignée en qualité de liquidateur.
Chambre civile TGI
66863d1eb1dbbe3bae600490
3 juillet 2024
Greffier : Sarah HAFEJEE LA COUR Par acte d'huissier du 17 mars 2022, la SARL Meyer Aluminium Réunis Océan Indien, prise en la personne de son représentant légal (MAROI) a fait assigner la Caisse
6979f2d5cdc6046d47f817d8
27 janvier 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
Page 29 sur 103