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2 754 résultats pour « Senet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

6629f371dc6faf0009588a87

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[S] se sent persécuté, cela n'est pas sans raisons.

Source officielle

Page 29 sur 138

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Annonces BODACC593 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL ALEXIS SENET

SIREN 890110133Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

27/08/2026

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Dépôts des comptes

SENETOSE

SIREN 440202703Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

21/08/2026

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Dépôts des comptes

SENETOSE

SIREN 440202703Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

21/08/2026

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Ventes et cessions

CARTIER, Benoit, René, Pierre, Henri, SENET, Jérémie

SIREN 423549062Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

Acte Authentique en date du 27/04/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 201 Rue De la Mère Grand 58320 POUGUES-LES-EAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 2504 2510 Avenue de Paris 58320 POUGUES-LES-EAUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

04/08/2026

Voir →

Créations

SENETONNE

SIREN 108121153Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Cette société n'exerce aucune activité.

04/08/2026

Voir →

CA

1re chambre civile

66ab2522ba731fad7dd354e0

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Madame sent qu'elle va mieux et accepte de se soigner à l'extérieur. Le représentant du ministère public conclut à la confirmation de l'ordonnance.

Source officielle
CA

RETENTIONS

67f755b7d8218d22f82bd3d8

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il explique qu'il ne se sent pas bien et voudrait pourvoir retourner voir son médecin au Vinatier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

67f4adb776ec6bab6dfbac5b

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

[T] [B] né le 25 Juin 1992 à [Localité 6] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [5] ayant pour conseil Maître Mamadou SENE, avocat au

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

65a0f817383a880008fd0931

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A l'audience, il a précisé qu'il avait été secoué par la mort de sa soeur à la suite d'un cancer du poumon, qu'il se sent mieux et respecte son programme de soins consistant en une injection tous les 28

Source officielle
CA

Première Présidence

65aa245ca34ad10008581956

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Elle présentait également un sentiement de persécution envers sa famille (impression qu'ils veulent la placer sous tutelle pour lui prendre son héritage).

Source officielle
CA

RETENTIONS

66162be199851e0008f1e63c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[N] [R] né le 29 Mars 2000 à [Localité 4] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [3] Ayant pour conseil Maître Mamadou SENE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68fc59c7af64986e40f71a60

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Il se sent un peu vaseux. Il a eu des crises d'angoisse. Lorsqu'il sortira il viendra à l'hôpital de jour. Il aimerait travailler dans l'informatique. Le suivi avec les médecins se passe bien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9244a

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

X... « sent que sa foi est en danger car doit reprendre de traitement » parce que « le Christ a dit : lève-toi et marche, donc il n'y avait pas de traitement ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd9109d

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Il indique qu'il prend régulièrement son traitement en recevant des injections tous les 14 jours et qu'il se sent bien. Il estime n'être ni dangereux et ni agressif.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a167c12cdc6046d47107149

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

souligner qu'en l'espèce il a été victime d'agressions physiques et verbales à de nombreuses reprises depuis son placement en rétention administrative et qu'il a été placé en chambre tampon ; qu'il ne se sent

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02737_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

A, représenté par Me Sene, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et ces décisions ; 2°) d'enjoindre au préfet du Rhône de réexaminer sa demande et de lui délivrer un titre de séjour portant

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162852dc10e2193c578088f

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Cette dernière lui a adressé le 30 septembre 2011, par erreur, un courriel qu'elle destinait à madame [P], ainsi libellé : ' [S], FM sent que la fin est proche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd88164

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Avis a pu être donné au prévenu sent qu'en application des dispositions de l'article 707-3 du Code de Procédure Pénale, le paiement dans le délai d'un mois à compter de la présente décision diminue son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881d7

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

vécu douloureusement la période de révélation des faits du fait que l'enfant a montré de graves troubles du comportement et que sa relation avec l'enfant devenait difficile à tel point qu'elle s'est sentie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd9308d

Appel

21 mars 2016

21 mars 2016

Elle se sent en danger car elle craint des représailles. Dans son avis écrit porté à la connaissance de l'appelante à l'audience, le ministère public sollicite la confirmation de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90157

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Lors de l'audience d'appel, Bernard X...soutient son recours, faisant valoir qu'il se sent en capacité de gérer ses affaires seul ; il a repris une vie normale, ne boit plus, et est à la retraite, ayant

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CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908f3

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

A l'audience, il demande que soit ordonnée la mainlevée de la mesure en faisant valoir qu'il a retrouvé le sommeil et qu'il se sent mieux physiquement, les douleurs dont il souffrait ayant disparu.

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CA

RETENTIONS

6a113943cdc6046d47a6835f

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[I] [E] né le 02 Janvier 2000 à [Localité 1] (ALGÉRIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] 2 Ayant pour conseil Maître Mamadou SENE,

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

69df2254cdc6046d4748030b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

de Me [D] [B] pour M. et Mme [V] et la Société LEGEPS, représentée par Me Harald INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : D1668 ORDONNANCE SUR INCIDENT (n°2026/ , 5 pages) Nous, Monsieur SENEL

Source officielle