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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
603642e4d65aa1a4a3532a6f
24 novembre 2015
24 novembre 2015
C/ SCP BENOIT DELESALLE - AXEL DEPONDT - JEAN-PAUL ARSOUZ ET THIERRY DELESALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93105
1 avril 2016
1 avril 2016
Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93595
5 octobre 2016
5 octobre 2016
ARRET No ----------------------- 05 Octobre 2016 ----------------------- 15/ 00044 ----------------------- Thierry X...
Source officielleChambre sociale 4-1
6969d510cdc6046d477acf89
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/03291 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XQLP Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 15 Janvier 2026 Thierry
Source officielleChambre sociale 4-1
69609a8ecdc6046d47b531af
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DESSAISISSEMENT N° RG 25/03829 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XTGI Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 08 janvier 2026 Thierry
Source officielleChambre sociale 4-1
69609a9dcdc6046d47b532a9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DESSAISISSEMENT N° RG 25/02956 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOQ6 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 08 janvier 2026 Thierry
Source officielleChambre sociale 4-1
69609c71cdc6046d47b59437
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/02001 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJHR Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 08 Janvier 2026 Thierry
Source officielle1ère Chambre
63b67709a853827c9026d036
4 janvier 2023
4 janvier 2023
DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON APPELANT ET : Monsieur [H] [T] né le 30 Août 1972 à [Localité 3], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Thierry
Source officielleChambre sociale 4-1
6867610fc173dff6a7933634
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 25/01015 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDYL Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 03 juillet 2025 Thierry
Source officielleChambre sociale 4-1
6867610fc173dff6a793363c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 25/00345 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W75Z Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 03 juillet 2025 Thierry
Source officielleChambre sociale 4-1
6a167ad3cdc6046d47100cee
26 mai 2026
26 mai 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00705 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XXXK Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 26 Mai 2026 Thierry
Source officielleCour d'Appel
ête aux fins d'autorisation d'une procédure de prise à partiec/Madame Nicole BRIAL
6253cd91bd3db21cbdd93b13
30 mars 2017
30 mars 2017
COUR D'APPEL DE POITIERSNo 17-041 Première Présidence ORDONNANCE Nous, Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, Vu la requête présentée par : - Madame X.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90344
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Yves Z..., gérant en exercice, Débats L'affaire a été débattue le 6 décembre 2012, en audience de cabinet devant Thierry DRACK, Premier Président, faisant fonction de premier président.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91539
13 mai 2014
13 mai 2014
PARIS-RG no 10/ 15370 APPELANTE Madame Thérèse Edwige X... épouse Y... ... 95500 GONESSE Représentée par Me Issa KEITA, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 116 INTIMÉ Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af2
6 octobre 2014
6 octobre 2014
RG N : 13/ 00919 AFFAIRE : Thierry X... C/ Severine Y... épouse X... J-C. S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b6c
13 avril 2017
13 avril 2017
Décision en premier ressort rendue publiquement le treize avril deux mille dix sept, par Monsieur Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté lors des débats et du prononcé
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. BORD-GAUTHIER-HAOND, notaires associés à RIVE-DE-GIERc/Monsieur Christian X
6253c8d5bd3db21cbdd86678
30 janvier 2003
30 janvier 2003
R.G : 01/00271 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE au fond du 06 décembre 2000 RG N°199802781 SCP MICHEL BORD THIERRY GAUTHIER JEAN FRANCOIS HAOND C/ X...
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871df
19 novembre 2004
19 novembre 2004
du 19 Novembre 2004 COUR D'APPEL DE RENNES 3ème Chambre, ARRET Prononcé publiquement le 19 Novembre 2004 par la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : CARREE Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd8755e
3 mars 2005
3 mars 2005
C/ Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a6b
9 mars 2017
9 mars 2017
Thierry HANOUET, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt trois février deux mille dix
Source officiellePage 29 sur 572