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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b19
19 octobre 2006
19 octobre 2006
: RÉSUMÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDUREMadame Florence X... a été embauchée le 22 octobre 2003, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée par la SA SOA, en qualité de secrétaire, "déchets et animation
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02089_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Elle soutient que : - le jugement est insuffisamment motivé en ce qu'il ne fait notamment pas état du motif légitime que constitue son refus d'être reclassée sur un poste d'animatrice qui est à l'origine
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00838_20240207
7 février 2024
7 février 2024
ses fonctions d'animation, ses missions administratives et à s'occuper de l'activité de la " ferme pédagogique " et ses animaux.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01124_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Sauvage, pour la Société Lilloise d'Animation Touristique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2 A
68e9e9e5bb2ead0a581fb058
10 octobre 2025
10 octobre 2025
la société Annie G. de sa demande indemnitaire au titre des travaux de reprise, débouté la société Annie G. de sa demande indemnitaire au titre de ses préjudices matériels et immatériels, débouté
Source officielle4eme Chambre Section 1
687732e87032dd17d194ba45
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[J] et ses collègues animateurs de ce qu'elle se rendait à l'accueil.
Source officielleRéférés Civils
64ddb86a434f6ed969889cdb
16 août 2023
16 août 2023
Elle s'étonne de ce que la société d'Anima 06 ait versé à la société d'Anima le prix de la cession de son actif immobilier faisant ainsi passer sa créance sur cette société de 10'550 euros en 2018 à 140'050
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Dany X... Madame Annie Y... épouse Xc/S.A
6253c9a7bd3db21cbdd88f00
1 février 2007
1 février 2007
Annie née Y... sera déboutée de sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba8
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Elle a ensuite, du 1er septembre 1991 au 31 octobre 1994, travaillé en qualité d'animatrice stagiaire, puis en qualité d'animatrice jusqu'en février 1998, un contrat de travail rétroactif, à durée indéterminée
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263998181d302277d8e8d30
22 avril 2022
22 avril 2022
en qualité de responsable de la maison des patrimoines groupe 7, coefficient 400 par contrat à durée indéterminée à temps complet régi par les dispositions de la convention collective nationale de l'animation
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a31f2e3e3b1864ce2288
3 juillet 2024
3 juillet 2024
TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me Charlotte BARRE de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleSociale D salle 2
6538b3b47ffc2c8318edffaf
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Notre animatrice sécurité, Madame [N] [Y], et moi-même l'avons également fait le 21 mars 2019.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da5e5d80f0008c2e76c
10 avril 2024
10 avril 2024
Au titre de la contribution pour le client, il : anticipe et anime le commerce de son périmètre : (...)
Source officielle17e chambre
5fdb0c7ee68b73a0dcf47707
17 avril 2019
17 avril 2019
G... a été employé, selon les lettres d'engagement qu'il produit, à compter des 25, 26 et 27 août 2015 par la société Martange Productions en qualité d'animateur de l'émission "Comment ça va bien '" animée
Source officielle5e Chambre
603754ac057e80328b527c9d
9 avril 2015
9 avril 2015
et de la direction de l'ensemble des équipes du service Animation.
Source officielleAvis
CADA:20162948
21 juillet 2016
21 juillet 2016
du refus opposé par le maire de Montmorillon à sa demande de communication des documents suivants concernant les lots n° 11, 12 et 13 du marché public ayant pour objet la réhabilitation du Centre d'animation
Source officielleSociale B salle 3
66b5b10a1eb0145eaea82f28
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le salarié de niveau E doit savoir prendre une part d'initiatives et de responsabilités ; pour la maîtrise, apparaît la notion d'animation.
Source officielleAvis
CADA:20154535
22 octobre 2015
22 octobre 2015
membres actifs volontaires (enseignants et membres de l'équipe éducative, parents des élèves de l'école, professeurs des écoles stagiaires, élèves des différentes classes ainsi que les personnels et animateurs
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856d1
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Il a été promu animateur des ventes, le 1er octobre 1991.
Source officielle2ème Chambre
68806c84bf1211186fbec8e7
22 juillet 2025
22 juillet 2025
- Condamné la SCI d'Anima 06 à payer à la société RG patrimoine la somme de 3 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile. - Condamné la SCI d'Anima 06 aux dépens.
Source officiellePage 29 sur 649