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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d6d
14 juin 2021
: Société CARDARELLI Ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Sabrina DOURLEN, avocat
6253cc3abd3db21cbdd8f8c9
19 juin 2012
à différents niveaux de complexité et de responsabilité ; Attendu que les positions 9 et 10 correspondent à la base ou classe 1 du statut de cadre, tandis que les positions 7 et 8 correspondent au statut
1ère Chambre
64534cff37f394d0f8f666de
3 mai 2023
Après deux réunions sur les lieux, l'expert a déposé le 2 août 2005 un procès-verbal de fin de mission tenant compte d'un accord intervenu entre les parties pour régulariser un échange de parcelles par
6253cc01bd3db21cbdd8ed13
27 septembre 2011
mail entre monsieur Paul D..., Mak C..., Xavier X... et les sociétés PH7 et CHD EXPERT par la consultation/ copie de ses boîtes mail, - d'identifier et prendre copie de toutes correspondances mail entre
TAXES
659e43c155379800088470fc
9 janvier 2024
ENTRE : Monsieur [S] [I] [Adresse 3] [Localité 2] DEMANDEUR au recours contre l'ordonnance de taxe rendue par le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de SAINT QUENTIN le 09 février 2023
2 e chambre civile
62678cd9189ce3057d201c3a
21 avril 2022
Suivent divers échanges de mails entre les parties les 11 octobre, 12 octobre, 27 octobre, 30 octobre, 2 novembre et 3 novembre 2017 portant sur les difficultés rencontrées.
Pôle 5 - Chambre 11
60346eae35eb9e5ce3f004e6
9 décembre 2016
au barreau de PARIS, toque : B0753 Représentée par Me Laurent HIETTER de la SCP AUXIS AVOCATS, avocat au barreau de LILLE INTIMEE SASU AAA DATA ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 4
Pôle 1 - Chambre 3
5fdacc91fe0e6f5ece6fb530
22 mai 2019
conformément aux dispositions de l'article 3.1 du règlement intérieur national de la profession d'avocat qui prévoit que 'Tous les échanges entre avocats, verbaux ou écrits quel qu'en soit le support
3ème chambre
6711fb007603bf88a1884c1d
17 octobre 2024
Au soutien de ses prétentions, la Sarl Dieguez verse aux débats outre le devis initial, les factures et le procès-verbal de réception avec réserves, les courriers et correspondances électroniques échangés
Chambre 2-1
5ffc814577686c579ea2a400
7 janvier 2021
, ne permettent pas d'envisager une reprise des relations personnelles entre Mme [E] et [K] [T].
CHAMBRE SOCIALE
642d1428cb8fa004f57da027
4 avril 2023
[N] [U] fait en réalité une confusion entre l'ancien intitulé de son poste, « animateur de rayon », et le nouveau, « animateur de ventes », qui correspondent en réalité à la même fonction.
2ème Chambre
66ff859ca4ff9ec259c095a9
3 octobre 2024
DE SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocat plaidant au barreau de LYON Intimée S.A.S.
4eme Chambre Section 2
653ca6d183c9498318209ec2
27 octobre 2023
Il s'agit en effet de feuillets censés retranscrire des entretiens entre M. [E] et d'autres salariés de l'entreprise.
3ème chambre A
6618cf0d7935f50008be42ff
11 avril 2024
Il résulte des échanges d'e-mails entre les parties que le désaccord sur les modalités de facturation est apparu très rapidement après la mise en oeuvre du contrat en mars 2018.
Chambre 4-1
6364ba08e405357f749ea422
28 octobre 2022
Il faut rajouter que nous avons retrouvé sur votre boîte e.mail de très nombreux échanges avec des sociétés de ventes par correspondance, échanges réalisés pendant votre temps de travail.
6253ca36bd3db21cbdd8a5cd
21 décembre 2007
I. n'avait pas abouti, de sorte que la seule contrepartie correspondant à son engagement financier correspondait aux travaux effectués sur sa parcelle par Monsieur X... en vertu du mandat conféré, -qu'en
CHAMBRE SOCIALE B
61625c85d64a6b1f51487635
9 octobre 2013
SOCIALE B ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2013 APPELANTE : SAS CSIF GROUPE CARREFOUR [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Jean-jacques FOURNIER de la SCP FROMONT BRIENS, avocat
Pôle 4 - Chambre 8
616340367dbf94c22343caca
16 décembre 2010
Il fait valoir que seul l'article 34 de la loi du 11 février 2004 s'applique et que les échanges entre avocats sont protégés par la confidentialité portant sur les correspondances dont les calculs sont
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6438f227a942a604f5e9335f
13 avril 2023
d'échange téléphonique litigieux : ' Le 8 janvier 2018, M.
680c6dc5fe1a38d696f20f98
25 avril 2025
Les échanges entre Mme [M] et M.
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