clinique réalisé par le médecin conseil, à savoir l'absence d'examens actif et passif, de mensurations angulaires, d'études d'inclinaisons radiales et cubitales, de mensurations périmétriques, d'examen

[K] [T] à son assureur la Sa Allianz Iard sera nommé afin d'assurer l'impartialité de l'examen à venir. M.

Par décision rectificative en date du 28 mars 2019, la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 4] lui indiquait qu'après un nouvel examen, le taux d'incapacité permanente partielle était fixé

La société ajoute que l'examen clinique réalisé par le médecin conseil est incomplet, que les amplitudes des mouvements passifs n'ont pas été examinés, qu'il ne comporte pas les mensurations du membre

Alors que [P] était en maladie, a représentante des produits ménagers souhaitait la voir pour passer commande.

la convocation initiale avait été annulée et non reprogrammée ; - il aurait dû faire l'objet d'un examen de reprise à l'issue de son congé de maladie ordinaire ; - son aptitude a été inexactement appréciée

B en congé de maladie ordinaire.

sa nouvelle demande de titre de séjour en qualité de parent d'enfant malade ; - le préfet n'a pas examiné sa demande subsidiaire d'admission au séjour à titre exceptionnelle à la suite du changement

octobre 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication des documents la concernant, qui ne lui ont pas encore été adressés, produits dans le cadre de l’examen

la maladie.

La caisse primaire d'assurance maladie de l'Orne a pris en charge la maladie au titre d'une « tendinopathie de la coiffe des rotateurs ».

Contrairement à ce que prétend Monsieur X..., les investigations du praticien contrôleur n'ont porté aucunement sur une audition ou un examen de patients.

n°15 TER des maladies professionnelles, - contrairement à ce qu'a retenu la CRA, sa maladie a bien été confirmée par examen histopathologique ou cytopathologique comme le prévoit expressément le tableau

[K] a adressé à la Caisse Primaire d'assurance maladie une demande de reconnaissance de maladie professionnelle.

Cet accident a été pris en charge par décision du 28 décembre 2020 par la caisse primaire d'assurance maladie du Cher au titre de la législation professionnelle et déclaré consolidé au 28 février 2022.

mentionné à l'article L. 461-5 et à laquelle le médecin-conseil dispose du résultat des examens médicaux complémentaires le cas échéant prévus par les tableaux de maladies professionnelles.

des conditions fixées par décret, le travailleur bénéficie d'un examen de reprise par un médecin du travail dans un délai déterminé par décret ».

Il est précisé dans le certificat médical initial, que les examens radiologiques confirment, l'existence d'une pathologie rachidienne avec canal lombaire étroit pouvant être rattachée à une maladie professionnelle

[R], salarié de la société D'Chez Eux depuis le 1er juin 2014 en qualité de maître d'hôtel, a été placé en arrêt maladie à compter du 13 novembre 2018.

Le tribunal a entériné cette appréciation pour l'ensemble des dossiers soumis à l'examen de l'expert.