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6 308 résultats pour « pilotes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6787524dfc8e837eda8a61ca

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Adresse 2] [Localité 4] représenté par Mme [E] [C] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Décembre 2024 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6787524dfc8e837eda8a61cc

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

barreau de LYON INTIMEE : [9] [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 1] Dispense de comparution DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Décembre 2024 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6787524efc8e837eda8a61d8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PARIS INTIMEE : CPAM DE L'ISERE Service contentieux [Adresse 1] [Localité 3] non comparante DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Décembre 2024 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65a77f348121050008662c65

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Adresse 2] [Localité 1] représenté par Mme [O] [I] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Décembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00207_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

A B, capitaine de l'armée de l'air et pilote d'hélicoptère, a été placé en position de " congé pilote naviguant " à compter du 1er août 2016 et admis à la retraite à compter du 1er août 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a564

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

MOTIFS DE LA DECISION Attendu que le dimanche 5 décembre 1993 l'ULM piloté par M.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

64ae4ac7a1775905dba3bb14

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

L'appelante expose qu'en raison de la technicité de l'organisation des transports, il appartient en pratique à l'exploitant et non au chauffeur du camion ou à celui de la voiture pilote, de définir le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61632b2d81886c8c1bac9710

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Du 13 novembre 1989 jusqu'au 15 mars 1990, il a bénéficié d'un congé sans solde afin d'acquérir une formation de pilote de ligne.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69d5e3d4cdc6046d477b355a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 12 mars 2019, l'autorité européenne des aliments a constaté que le lait Picot AR livré n'avait pas été contaminé.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

665eae73b5277b00088940b7

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[U] [K] a été engagé en qualité de pilote de ligne instructeur, statut cadre, par la société Getonejet ayant une activité de compagnie aérienne, selon contrat de travail à durée indéterminée du 1er mars

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e07e43cdc6046d476a957e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Ca fait 30 ans que je suis la proie des médecins, quand j'avais 20 ans j'étais pilote de chasse puis j'ai fait des études de kiné puis je suis arrivé en psychiatrie (...)'

Source officielle
CA

4ème Chambre

6287333dc1d4e9057d612ef6

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

PILOR exploitant sous l'enseigne PITAYA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Bruno NOINSKI

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71cdb201587f74be0220

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42949066fd7c90fc2509

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6382c51457d0f882dc88

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Dephine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60361fe111fa688375873f55

Appel

15 décembre 2015

15 décembre 2015

d'inscription au répertoire général : 14/20306 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 Septembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 14/01665 APPELANT SYNDICAT DES PILOTES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162d672a2a5768a176c5567

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Monsieur [F] [B], engagé par la société XL AIRWAYS France à compter du 1er janvier 2002 en qualité d'officier pilote de ligne, a démissionné par lettre du 4 juillet 2008 en demandant à être libre de tout

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00261_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; / 2° Les dépenses de personnel directement et exclusivement affecté à la réalisation des opérations mentionnées

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00038_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Vu la procédure suivante : Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2022 et un mémoire en réplique enregistré le 1er décembre 2022, le syndicat national des pilotes de ligne

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA06563_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

suit : / 1° Les dotations aux amortissements des immobilisations créées ou acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou installations pilotes

Source officielle

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