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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17d2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ALLIANZ IARD Caisse CPAM DU VAR AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA CPAM DES AM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Julien BROSSON - Me Pierre-alain RAVOT Décision
Source officielleCour d'Appel
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25 octobre 2005
25 octobre 2005
Constate le caractère définitif de la relaxe de la Communauté de Commune du GENNOIS en la personne d'Alain G..., et du Maire de GENNES, Monsieur F..., et en tant que de besoin, l'inapplicabilité de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df4
22 janvier 2008
22 janvier 2008
personne de son Directeur Général élisant domicile en sa délégation sise, 39 Boulevard Vincent Delpuech - 13255 MARSEILLE représenté par la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour, assisté de Me Alain
Source officielleChambre 1-6
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
Les séquelles sont constituées par une raideur du genou gauche sur un état antérieur poly-arthrosique avec gêne poly-articulaire.
Source officielleChambre 2-3
5fdadaf3ee5fa86da9d03772
16 mai 2019
16 mai 2019
2019 N°2019/368 Rôle N° RG 18/06748 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCJYR [H] [X] C/ [Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David
Source officielle8ème chambre
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10 avril 2024
10 avril 2024
Il a alors présenté des contusions aux genou gauche, au poignet et au coude. Le conducteur du véhicule de marque Mini était assuré auprès de la compagnie Allianz Iard, laquelle a adressé à M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
678b47098cafc520068c15d3
17 janvier 2025
17 janvier 2025
gauche sans penser qu'elle allait persister ».
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fb
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Syndicat des copropriétaires RESIDENCE DES GENETS La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE La Compagnie AXA FRANCE IARD Nature de la décision : AU FOND
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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24 janvier 2025
24 janvier 2025
S'agissant du siège et de la nature des lésions, il était indiqué : « main gauche + genou droit » et « douleur + hématomes ».
Source officielleChambre 2 A
63ca42889066fd7c90fc2497
19 janvier 2023
19 janvier 2023
De plus, il avait clairement exclu tout lien de causalité entre les douleurs au niveau du genou et la réparation de la hanche.
Source officielleChambre Sociale
67947fc78ab253a8400fb19b
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Les genoux sont également douloureux. La marche est limitée à 500m.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6791e0011c87724b5e69d9bb
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[P] [W], en indiquant « chute d'un cabri (chariot à roulettes) sur le genou droit ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603356fbc92bff0812d634c3
5 juillet 2017
5 juillet 2017
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES La société ETABLISSEMENTS ALAIN LE ROUX exploite une activité de commerce de matériaux de construction et d'appareils sanitaires.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c9
19 mars 2007
19 mars 2007
Francis, Didier X... et Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd8789c
22 septembre 2005
22 septembre 2005
FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 25 juillet 1995, à la X... du Parc, le docteur A... a pratiqué l'ablation d'un kyste et une méniscectomie externe du genou gauche sur Jean-Pierre Z...
Source officielle3ème chambre
6871eceb542d85a267f3c673
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[U] se plaignait d'une gêne douloureuse permanente de la hanche et du genou droits, avec parfois une disparition des douleurs, ainsi que d'une douleur du genou gauche en évoquant une instabilité du genou
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f31
2 janvier 2006
2 janvier 2006
Monsieur X... expose : - que des suites immédiate de l'accident du 10 mars 2002, il a présenté une fracture du sternum ainsi qu'une fracture du condyle externe du genou gauche, genou qui était déjà porteur
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc95
22 juin 2012
22 juin 2012
: Jugement du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 10 Juin 2003, enregistré sous le no 99/ 02946 APPELANT : Monsieur Valentin X... ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Alain
Source officielleChambre Sécurité sociale
630da7fe2e9b4e4f138a0093
25 août 2022
25 août 2022
Mme [J] explique le retard avec lequel elle a prévenu l'employeur par le fait qu'elle pensait que la douleur 'allait passer' et qu'elle pourrait reprendre son travail le lendemain.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean Luc Xc/SMICVAL DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE
6253cd1dbd3db21cbdd9249e
3 juin 2015
3 juin 2015
légal domicilié en cette qualité au siège social 141, Avenue Salvador Allende-79031 NIORT, représentée par Maître Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant, et assistée de Maître Alain
Source officiellePage 3 sur 22