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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
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21 janvier 2023
[V] [M] né le 16 octobre 2001 à [Localité 1], de nationalité algérienne se disant né à Tlemcen RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Isabelle GUGENHEIM, avocat de permanence
Chambre civile
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3 juillet 2025
CABINET D'ETUDES TECHNIQUES ET ENERGETIQUES [Adresse 23] [Localité 10] Représentant : Me Alexandra CHALVIN, avocat au barreau de MARTINIQUE S.A.R.L.
Chambre 3-2
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23 octobre 2025
HOTEL LE COUVENT ROYAL Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre à : Me [Localité 5] CHERFILS Me Alexandra BEAUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Pôle 1 - Chambre 9
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15 octobre 2025
N° RG 25/00199 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLLHP NOUS, Claire DAVID, Conseillère, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Isabelle-Fleur
Pôle 1 - Chambre 10
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2 novembre 2023
la Cour : Jugement du 21 Juillet 2023 -Juge de l'exécution de [Localité 4] RG n° 23/81041 APPELANTE [M] [J] ASSOCIATES INC [Adresse 2], #2B NEW-YORK ÉTATS-UNIS Représentée par Me Jacques-alexandre
Pôle 6 - Chambre 11
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26 mai 2026
Madame [G] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laurence DUMURE LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0419 INTIMEE S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra
Pôle 5 - Chambre 9
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4 avril 2024
PELIER-TETREAU, conseillère et Mme Isabelle ROHART, magistrat honoraire ayant des fonctions juridictionnelles.
Cour d'Appel
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13 mars 2008
Isabel X... épouse Y... C/ Laurent Simon Y...
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27 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Isabelle A... divorcée X...
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31 octobre 2007
Vu l'appel interjeté le 31 octobre 2006, par Alexandre X... et la société MMM!
1ère chambre
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17 octobre 2024
C/ CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] COMPTABLE TRÉSORERIE [Localité 6] - ETS HOSPITALIERS Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Sylvie Sergent à Me Melissa Eydoux à Me Anne-Isabelle
Pôle 3 - Chambre 1
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5 décembre 2018
Monsieur Alexandre, Philippe Y... né le [...] à OULLINS (69) [...]
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22 mars 2016
.., Paulette D... épouse A... ; Donné acte à Madame Isabelle A... veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Lucas, Alexandre et Emma
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8 décembre 2015
Alexandre X... a été déclaré consolidé au 16 décembre 1976 pour un accident du travail survenu le 3 mai 1976.
Chambre Sociale
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25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
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9 septembre 2015
SARL FM IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal Rue Général Graziani 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Barbara LAQUERRIERE, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Mme Isabelle
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l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie MOLLAT présidente de chambre et Mme Alexandra
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15 septembre 2014
origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 10 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00958 ARRÊT DU 15 Septembre 2014 APPELANTE : Madame Alexandra
Chambre 1-3
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5 juillet 2024
[E] [K] Mme [W] [L] épouse [K] Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [Y] S.A.
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HOIST FINANCE AB C/ [N] [G] Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Isabelle Vignon à Me Pascal Casseville COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
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