Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
6440d866e704a005d1ed7276
19 avril 2023
19 avril 2023
[K] respectivement dans ses trois structures Ambre Électronique, [K] et Aventys Électronics depuis le 1er janvier 2018 à défaut de communication des devis, factures, grands livres, - condamner M.
Source officielleConseil
CADA:20155300
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Mairie d'Ambarès-et-Lagrave — Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la fourniture, la pose
Résumé IA — à vérifierChambre civile Section 2
66863ceeb1dbbe3bae600214
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[X] [N] assisté de Me Ambre ANGELINI, avocat au barreau de BASTIA Mme [O] [U] épouse [N] assistée de Me Ambre ANGELINI, avocat au barreau de BASTIA N° RG 23/00458 - N° Portalis DBVE-V-B7H-CGZE Chambre
Source officielleJurid. Premier Président
69fad2aacdc6046d47bfd7bd
5 mai 2026
5 mai 2026
AMOR [Adresse 1] [Localité 1] non comparante DEFENDERESSE : S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d551
1 février 2011
1 février 2011
FAITS ET PROCEDURE De l'union entre Monsieur Stéphane Y... et Madame Lydia X... est issue une enfant prénommée Ambre née le 15 octobre 2005 et reconnue par chacun de ses parents.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8555f
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Ammar X... de l'ensemble de ses demandes EXPOSÉ DES FAITS M. Ammar X... a été engagé suivant contrat à durée déterminée le 05 avril 1994 en qualité d'emballeur-cloueur par la société Jacquelin.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00085_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
B A et Mme D A ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 28 décembre 2017 par lequel le maire de la commune de Saulny a délivré à la société Ambre un permis de construire
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd04
28 mai 2008
28 mai 2008
Y... de ses demandes, •en tout état de cause, * déclarer Ammar Y... irrecevable en sa demande d'anatocisme, * l'en débouter, * déclarer Ammar Y... tant irrecevable que mal fondé en ses demandes,
Source officielleChambre 1 A
65375f57974d258318454fd9
18 octobre 2023
18 octobre 2023
SCI Amar sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné la SCI Amar aux dépens ; - rappelé le caractère exécutoire de droit par provision de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94881
20 janvier 2020
20 janvier 2020
K..., notaire associé à Remiremont, la société civile immobilière Amarre 2011 (la SCI Amarre) a acquis des mains de M. B... N... et de Mme U... L... épouse N...
Source officielle1ère chambre civile A
68676897dd25744ff781d4cb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JAY AMBE C/ Société U'MOB S.A.S.
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53056430c94f3afa87a0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Les sociétés MPA, Amure et M.
Source officielleChambre 1-11 référés
696a8b72cdc6046d47914e71
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick BAUDOIN Me Ambre SENNI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 30 Octobre 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ca
28 janvier 2008
28 janvier 2008
Devant cette juridiction, Amar X...a, en définitive, conclu à l'homologation dudit acte.
Source officielleJurid. Premier Président
63cf847fa6687f7c904cba85
23 janvier 2023
23 janvier 2023
La SCI Amor a interjeté appel du jugement le 23 mars 2022.
Source officielle1ère Chambre
6801e19b9b53b0c2f5373f1f
17 avril 2025
17 avril 2025
pas la société Amar.
Source officielleJurid. Premier Président
63cf847fa6687f7c904cba83
23 janvier 2023
23 janvier 2023
La SCI Amor a interjeté appel du jugement le 9 mars 2022.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
662b43e7fe25450008314ac4
25 avril 2024
25 avril 2024
[F] [S] et de condamner à ce titre la société Financière Amor à lui payer la somme de 5.000 euros. La société Financière Amor sera déboutée de la demande qu'elle forme de ce chef.
Source officielleChambre commerciale
64a7b0783bcaf505db69679b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Etanchéité ; - Rejeté les demandes reconventionnelles de la société SARL Amar Etanchéité à l'encontre de la SASU Laude à payer à la SARL Amar Etanchéité la somme de 124 886,14 euros avec intérêts au
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01077_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
K A, représenté par Me Ambre Benitez, a demandé sous le n° 2201253 au tribunal administratif de Versailles, d'une part, de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire, d'autre part, d'annuler pour
Source officiellePage 3 sur 70
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