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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6274bab82799a9057d5dce0a
5 mai 2022
5 mai 2022
Il fait état d'une chute sur son genou gauche le 7 décembre 2006 ayant conduit à une intervention chirurgicale le 12 février 2009.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65ab719236bfc00008d68c06
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Elle expose qu'elle souffrait depuis le 15 août 2020 en raison d'une douleur brutale au genou gauche et que se rendant aux urgences le jour-même une arthrose du genou était mise en évidence, que le 16
Source officielleChambre sociale
63577c9821f86b05a77f6ed3
6 octobre 2022
6 octobre 2022
. : ARRÊT N° AL ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-DENIS en date du 05 Juillet 2021, rg n° 19/00450 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
680331a1168408c19df97e05
17 avril 2025
17 avril 2025
Sur le taux médical 17- Le point 2.2.4 relatif aux atteintes des fonctions articulaires du genou du guide barème dispose que : 'L'examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain.
Source officielle10e Chambre
5fdc638001e3c58762207d27
29 novembre 2018
29 novembre 2018
totale du genou.
Source officielleChambre commerciale
63be63aa13ef607c90ab65f2
10 janvier 2023
10 janvier 2023
santé a informé M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01520_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
S'agissant des dépenses de santé : 13.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663a
21 janvier 2003
21 janvier 2003
Mr X qui souffrait du genou a fait l'objet d'une arthroscopie pratiquée par le Docteur Y... le 2 JUILLET 1996 à la Clinique SAINT CHARLES.
Source officielle4eme Chambre Section 2
67f8a24c40b8f5486fedd9ac
10 avril 2025
10 avril 2025
bénéficié de formations permettant d'assurer sa sécurité et la préservation de sa santé, ni de visites périodiques de la médecine du travail ; que les douleurs aux genoux et au dos ont entraîné son invalidité
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b717
9 avril 2025
9 avril 2025
Blocage du genou.
Source officielleChambre 4-8
64b0e7acc42a2105dbc59aca
11 juillet 2023
11 juillet 2023
droit favorisant une laxité de ce genou avec un important état antérieur associé évoluant pour son propre compte » suite à la consolidation de l'état de santé de l'assurée fixée au 30 juin 2019.
Source officielle5e Chambre
651fa5cfc601f08318991a43
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ENDEL Chez Me Anne-Sophie DISPANS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anne-sophie DISPANS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0238 APPELANTE **************** CPAM DES BOUCHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3e08d6ea26f688da74f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le 8 avril 2022, l'état de santé de M. [N] a été déclaré consolidé au 6 janvier 2022.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e906
10 avril 2024
10 avril 2024
Elle a chuté sur son genou droit'.
Source officielle1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628ec9
2 avril 2024
2 avril 2024
-que le but visé par l'opération du genou était d'atteindre une flexion de 90% compte-tenu de l'état antérieur -que l'indication de la prothèse était tout à fait justifiée par l'état du genou ; que
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92da2
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03038_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Aux termes de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique : « I. - Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6034fca8aee77f2a397aeb4d
7 juillet 2016
7 juillet 2016
2015 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 13-02372 APPELANT Monsieur [S] [R] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Montasser CHARNI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV
6253cceabd3db21cbdd91b0d
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Il était transféré au CHU du Bordeaux où il était amputé de la jambe droite au-dessus du genou.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c287
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Robert X... a consulté le Dr Claude Y..., rhumatologue, au début de l'année 2003 pour des douleurs du genou gauche ; diagnostiquant une arthrose, le médecin a procédé les 3 et 12 février 2003 à des injections
Source officiellePage 3 sur 57