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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c7a

Appel

19 novembre 2001

19 novembre 2001

X... avait "perçu une commission au titre de l'année 2000", ce qui implique nécessairement que ce marché est le résultat de l'initiative personnelle de prospection de Sophie X... et ne permet pas d'affirmer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e30

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Anne-Marie, le 22 Septembre 2000 Monsieur B... Michel, le 25 Septembre 2000 Madame Z... Anne-Marie, le 25 Septembre 2000 Mademoiselle B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8e2

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

APPELANTE : Mme Sophie X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e865

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

paires et seconde moitié les années impaires ; avec la mère deuxième moitié les années paires et première moitié les années impaires), les frais de transport des enfants d'une résidence à l'autre étant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906ac

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

C/ Mme Anne-Sophie Y... épouse X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

6708c016445a086e2bcedc41

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[L] [X] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Anne Sophie PESCHEUX, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e30a

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 23/06/2011 No MINUTE : No RG : 10/08529 Ordonnance (No 10/02246) rendue le 26 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : DG/VV APPELANTE Madame Anne-Sophie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6263995d81d302277d8e8cd4

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 02 Février 2022, en audience publique, devant : Madame Anne-Sophie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68f31ef747bd0e19a239d437

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 9] Chambre civile 1-2 ORDONNANCE DE MEDIATION N° RG 25/04205 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJUE prononcée par Anne THIVELLIER, magistrate chargée de la mise en état

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a7

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

.-62149 FESTUBERT représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Anne-Sophie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a58

Appel

9 octobre 2006

9 octobre 2006

Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ade

Appel

9 octobre 2006

9 octobre 2006

Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd902f9

Appel

26 février 2013

26 février 2013

représenté par Me Virginie POUJADE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me Anne-Sophie TURPIN, avocat.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

653a0688d0451e8318d0e9ec

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

INTIMÉS Madame [F] [O] née le 24 Février 1964 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 3] représentée par Me Florence Mas, avocat au barreau de Lille substitué par Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

68e899e560ca52a2831c0136

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ORDONNANCE N° 74 Copies certifiées conformes Me Emilie REBOURCET Me Anne-Sophie PETIT Copie exécutoire

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69facb58cdc6046d47be3d5b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Fait à [Localité 1] le 05 mai 2026 à H Et ont signé la présente ordonnance, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière, Première présidente de

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6710aa43be64d7e510244ed0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

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CA

PREMIERE PRESIDENCE

697b0cfdcdc6046d47127236

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[W] & ASSOCIÉS La SCP [C] [W]- [H] [W]- Florence MAS- [O] [S]-[W] - Anne Sophie VÉRITÉ- Marion CALMELS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE régulièrement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede9

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

X..., Sophie X... et Dominique X....

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01450_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Par courriers des 19 novembre 2018, 29 mars 2019 et 28 juin 2019, la société Les greniers de Sophie a contesté les rappels de TVA mis à sa charge au titre des années 2013 et 2016.

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Créations

PLESSIER, Sophie Anne-Marie Carmen, LABIDI

SIREN 937957397Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

04/09/2026

Voir →

Ventes et cessions

SOCIETE HOTELIERE HDF2, SARL HOTELLERIE VILLER, CHAMPLEBOUX Eric Pierre, GOURIO Christine Madeleine Josèphe, HAUSS Serge Fernand Marcel, TOUCHAUD épouse HAUSS Patricia Yvonne Hélène, BERTHAULT Jacques Alain, de FROIDEFOND des FARGES Jean Marie François Jacques, de BOISSONNEAUX de CHEVIGNY épouse de FROIDEFOND des FARGES Ségolène Marie Pascale, DUMAS Pierre Claude François, PASQUET épouse DUMAS Yvette Michèle, LABORIE Jean-Bernard Yves Louis Marie, LAVILLE épouse LABORIE Odile Louise Renée, RUIZ Michel Alexandre François, FERMONT Arthur, LEVINE épouse FERMONT Françoise Simone, DELBARY Alain François Marcel, REUX épouse DELBARY Pierrette Anne Joséphine, MASSIGNAN Jacques, MASSIGNAN Jérôme Romain Jacques, MASSIGNAN Marion Mathilde Hélène, PICARD Michel Pierre Paul Joseph, GIROIRE épouse PICARD Bernadette Marie Françoise, BEAUDOIN Louis Pierre, BOUCHAIN épouse BEAUDOIN Annie Lucile Sophie, ESCARGUEL Robert Joseph Charles Paul, LEGUEVAQUES épouse ESCARGUEL Geneviève Madeleine Paule, VILLELEGIER Guy Pierre, VITRAC épouse VILLELEGIER Liliane Ginette, PLESSIS épouse LEMAIGRE-VOREAUX Marie-Agnès Bernadette, RAOUL Marie-France, VILLEMANT Didier Marie Henri, TESSERAUD épouse VILLEMANT Françoise Madeleine Josette, FERCHAUD épouse BOURRIOUX Jeannine Marie, PESSEY Jean Jacques, DAVID Didier Jean-Jacques, BREGEAULT Lionel Jean Pierre, VIVIER épouse BREGEAULT Patricia Denise Jacqueline, HEMET Olivier Georges Marie-Henri, ESCARGUEL Jean Henri Louis, EKELAND épouse ELUAU Marie-Antoinette, PERRAZI Jacques Yves, BOISSY épouse PERRAZI Laurence Marie-Thérèse, ROMAIN SARL, RIENDU, HEBRARD Joël, LAVAL épouse HEBRARD Michelle, BARON François-Dominique Georges, VEYRET-LOGERIAS épouse BARON Elisabeth Marie Brigitte, STURER Bernard Louis Marie

SIREN 518849047GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

29/07/2010

Voir →