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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_23MA01600_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Il y a lieu, en conséquence, en application des dispositions précitées, de transmettre au Conseil d'Etat le dossier de la requête de la SARL Artis.
Source officielle2ème Chambre
65a0e7ce5bbe450008b2cc86
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[V] et la SAS L'Artos ont assigné M.
Source officielleChambre 3-1
66fe354391b69e88a370fb71
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Le 28 février 2023, Monsieur [Y] [U], chef d'équipe salarié au sein de la société Artis Group, a démissionné de la société Artis Group. Il a rejoint la société Cryo Air Tech par la suite.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603267949966ae9c4e47b4f5
8 février 2018
8 février 2018
[O] [L] et la société Artas ; * le 18 septembre 2002, les sociétés Artas et Assur voyage ont signé un accord de coopération fixant les modalités de la vente et de la gestion par Assur voyage, des produits
Source officielleContestations Honoraires
670e05f810ea465c0ffcf8f6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
La société Artles V a saisi le conseil des prud'hommes de Bobigny.
Source officielleChambre 1-9
651fa4e9c601f0831899149e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par déclaration reçue le 28 octobre 2022 au greffe de la cour, la société Artfx formait appel du jugement précité.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ec
29 avril 2008
29 avril 2008
ARTUS INTERIM APPELANTE : Madame Dominique X... ... 86360 CHASSENEUIL DU POITOU Comparante Assistée de Me Isabelle MATRAT-SALLES (avocat au barreau de POITIERS) Suivant déclaration d'appel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61627e9f38d18b7ebf63d201
14 juin 2013
14 juin 2013
Arte Nova, Vu les dernières conclusions de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ce3
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Madame Z..., vous qui êtes représentante RH Artus, vous m'aviez assuré que j'avais tout à fait ma place dans la société lors de notre précédent entretien... On attend quoi chez ARTUS ?
Source officielle2ème Chambre
63bd0ec70ab73d7c90739e62
9 janvier 2023
9 janvier 2023
ARTI à leur payer la somme de 8 000 euros à titre de dommages et intérêts en raison de son inexécution contractuelle, - condamner solidairement l'association ANKH et la société ARTI à leur payer
Source officielle2ème chambre
67ff39af303a1b38839f7c39
15 avril 2025
15 avril 2025
Madame [L] n'ayant pas fait délivrer assignation à la société Artys Confort, la Cour ne peut que constater que ladite société n'est pas partie à l'instance d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fccd
6 juillet 2012
6 juillet 2012
EXPOSE DU LITIGE : La SCI 2E est propriétaire de locaux commerciaux dans l'immeuble ARTIS DIVERS Villages de Rivière Roche à Fort de France.
Source officielle5ème Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7efe
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ASSISTANCE POUR LA RECHERCHE ET LE TRAITEMENT DES POLLUANTS ( ARTP ) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] 80200 DOINGT-FLAMICOURT inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00813_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune d'Aroz a demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler le titre de recette n° 238, émis et rendu exécutoire à son
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
64a7b08d3bcaf505db696825
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[X], en qualité d'associé unique et de gérant de la société Arti Press, a cédé à la société Styl ses 2 500 parts sociales dans la société Arti Press au prix de 150 000 euros.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03172_20250206
6 février 2025
6 février 2025
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Arti Travaux est rejetée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616355d5bf1fa7f870d29ffd
16 février 2011
16 février 2011
ARENA, CANAL+, FRANCE TELEVISION, ARTE FRANCE, ARTE GEIE, à payer à la SPEDIDAM et au SNAM la somme de 1 euro à chacun en réparation de l'atteinte à l'intérêt collectif de la profession, Condamne la
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89880
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Le matériel de télésurveillance a été vendu le 8 mars 2005 par la société ARTYS ILE DE FRANCE à la société KBC LEASE FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b7
30 octobre 2001
30 octobre 2001
.1, ART.222-41 C.PENAL; ART.L.627, ART.R.5149, ART.R.5179, ART.R.5180, ART.R.5181 C.SANTE PUB.; ART.1 ARR.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc9
25 novembre 2008
25 novembre 2008
ARTUS Chemin du Champs des Martyrs-BP 20009 49240 AVRILLE CEDEX représentée par Monsieur Y..., président directeur général, assisté de Maître Gilles PEDRON, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION
Source officiellePage 3 sur 79