Provençal 83860 NANS LES PINS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par la SCP PIERI-DUPIELET (ASS), avocats au barreau de MARSEILLE, substituée par Maître Aurélie

X... 19 rue Simone de Beauvoir 49000 ANGERS Convoqué, Représenté par Maître GUEDO subsituant Maître Jean DENIS, avocat au barreau d'ANGERS.

GARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 MAI 2022 APPELANT : Monsieur [Y] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Aurélie

C6 N° RG 23/00840 N° Portalis DBVM-V-B7H-LXBA N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Aurélie

Les allocations familiales versées au couple ont diminué en 2010 par rapport à 2009 : 124 euros au lieu de 520 euros, du fait de l'âge de Mélissa et Aurélie.

siège immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 339 013 591 32 rue Fernand Pelloutier 92110 Clichy représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053, Me Aurelie

INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 21-23-25 rue Edouard Feray à Evreux représenté par son syndic FONCIA NORMANDIE 5 rue Montaigne 76000 ROUEN représenté et assisté par Me Aurélie

22/05984 APPELANTE Madame [R] [X] [K] [O] née le 12 Juillet 1990 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON

veuve U..., Adèle Z... , Aurélie Z... , Iris Z... et M. Athanase Z...

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [J] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Aurélie

SARL IMMOBILIERE REPUBLIQUE SARL SOCIETE MERIDIONALE D'ORGANISATION ET DE GESTION C OMPTABLE (SOGECO) SA SOCIETE GENERALE [J] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me SPITERI Me SIMON

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE

Chambre 1-4 N° RG 23/07930 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLOO6 Ordonnance n° 2025/M SOCIETE COMPAGNIE MERIDIONALE D'APPLICATIONS THERMIQUES (CMT) représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

N° [X] C/ [13] DE CALAIS Copie certifiée conforme délivrée à : - Mme [R] [X] - MDPH DU PAS DE CALAIS - Me Aurélie

DE RENNES Immeuble Le Magister 4 cours Raphaël Binet-CS 96925 35069 RENNES CEDEX représenté par Maître LERNER, avocat substituant Maître Luc LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON

Représenté par la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Michelle PIERRARD-SIMON, avocat au barreau de SAINT MALO -2- EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS

1] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant, Me Sophie NAYROLLES de la SELAS SIMON

né le 23 janvier 1966 à CARMAUX 81 de nationalité française demeurant ... 77700 MAGNY LE HONGRE représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Aurélie Y..., avocat au

B- App. 46 ... 97400 SAINT DENIS LA REUNION représenté par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Aurélie DD... NEE WW...