Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6 (Etrangers)
627f48d0551627057d32df52
16 avril 2022
16 avril 2022
avril 2022 afin que l'audience se tienne par visioconférence, VU les avis d'audience délivrés le 15 avril 2022 à l'intéressé, à Maître Raphaël REINS, avocat de permanence, à l'interprète en langue azeri
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603203d92566e43bdcdb9772
17 mai 2018
17 mai 2018
du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens, avec application de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Maître Denis Laurent, associé du cabinet Tardieu Galtier Laurent Darmon Azeroual
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00116_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Azerou, substituant Me Bodin, représentant la commune de Levallois-Perret. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00117_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Azerou, substituant Me Bodin, représentant la commune de Levallois-Perret. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd0
17 octobre 2011
17 octobre 2011
né le 10 Septembre 1978 à L'ABRESLE (69592) ... 69380 BELMONT D'AZERGUES représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour Date de clôture de l'instruction : 13 Mai 2011 Date des plaidoiries
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e9f
21 février 2006
21 février 2006
JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me JOLY, avocat aide juridictionnelle Totale numéro 2005/12360 du 10/11/2005 INTIMES : Monsieur Jean-Luc Y... 1330, route de la Vallée 61380 CHATILLON D'AZERGUE
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880f3
14 février 2006
14 février 2006
JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me JOLY, avocat aide juridictionnelle Totale numéro 2005/12360 du 10/11/2005 INTIMES : Monsieur Jean-Luc Y... 1330, route de la Vallée 61380 CHATILLON D'AZERGUE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
662b43bdfe25450008314850
25 avril 2024
25 avril 2024
actions suivantes : ' Proposition d'actions commerciales ; ' Commercialisation d'un produit pour une association de médecins ; ' Partenariat avec les associations suivantes : o FCVB o MDA o Azergue
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Cette saisie a été effectuée les 9 et 10 octobre 2000 à Lamure sur Azergues.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a781fd8121050008662db7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Elie AZEROUAL de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 Madame [E] [M] Venant aux droits de Madame [
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87005
16 septembre 2004
16 septembre 2004
SHOPGUARD FRANCE 439, chemin du Maarand 69380 CIVRIEUX D AZERGUES assistée de Me MENICHELLI, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE AU CONTREDIT : S.A.R.L. SHOPGUARD SYSTEM LTD Szépvlgyl "t 41.
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd8714a
16 septembre 2004
16 septembre 2004
SHOPGUARD FRANCE 439, chemin du Maarand 69380 CIVRIEUX D AZERGUES assistée de Me MENICHELLI, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE AU CONTREDIT : S.A.R.L. SHOPGUARD SYSTEM LTD Szépvlgyl "t 41.
Source officielleCour d'Appel
Mars 2008 M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008c/Monsieur Z
6253cb03bd3db21cbdd8cab3
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Rachid né le 20 Décembre 1978 à AZROU (MAROC) de Mohamed et de A...
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6285e0e86a1876057df5d2c2
17 mai 2022
17 mai 2022
que l'audience se tienne par visioconférence ; VU les avis d'audience délivrés le 16 mai 2022 à l'intéressé, à Maître Eulalie LEPINAY, avocat de permanence, à Madame [X] [Z], interprète en langue azéri
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8667a
9 janvier 2003
9 janvier 2003
EXPOSE DU LITIGE Mademoiselle Y... est propriétaire sur la commune de LAMURE-SUR-AZERGUES (Rhône) d'un tènement immobilier comprenant une maison d'habitation et un terrain cadastré AD 126.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7fa
14 novembre 2011
14 novembre 2011
né le 11 Août 1957 à NIMES (30000) ... 69380 CHAZAY-D'AZERGUES représenté par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Laurent SABATIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE02034_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
000,00 euros au titre des souffrances endurées ; o 27 500,00 euros au titre du préjudice esthétique temporaire ; o 20 000,00 euros au titre du préjudice d'affection en qualité de victime indirecte d'Azénor
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01377_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Me Azerou pour l'OPH Rives de Seine
Source officielle4e chambre 2e section
642e760e8b510604f5bc2031
5 avril 2023
5 avril 2023
par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/05279 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Antoine CHRISTIN, Me Elie AZEROUAL
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02563_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2023, la société Meubles Ikea France, représentée par Me Azerad, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 9 novembre
Source officiellePage 3 sur 9
AZEROUAL, Mustapha
21/07/2026
Voir →
AZEROUAL, Saad
26/06/2026
Voir →
AOURAGH, Aziza, AZEROUAL
02/06/2026
Voir →
AZEROUAL, Driss
30/04/2026
Voir →
AZEROUAL, Abderrahim
21/04/2026
Voir →