et réprimé par l'article 322-1 alinéa 2 et 322-15 du même code ; En fait, le 9 Septembre 2005, Monsieur Vincent Y... a déposé plainte, expliquant qu'il avait été abordé alors qu'il se trouvait au bar

de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Pascal BROCHARD, avocat au barreau de Saint Etienne S.A.S.

Sept enfants sont nés de cette union, dont : - Fahd, né le 26 septembre 1987, - Badr, né le 9 novembre 1993, Après ordonnance de non-conciliation en date du 7 mai 2004, Zahra X... a assigné son mari

JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/02024 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FTSZ Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire de BAR

ARRÊT AU FOND DU 14 JUIN 2012 N° 2012/ 327 Rôle N° 11/14104 SA AXA FRANCE IARD C/ SARL CAPE SUN Grosse délivrée le : à :SELARL LIBERAS SCP BADIE

2022 N° 2022/158 Rôle N° RG 19/18338 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFHR6 SARL LE MIRADOR C/ SCI [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BADIE

[T] sollicite de voir condamnée Mme [F] à lui verser la somme de 2 315,07 euros en remboursement des travaux de réparation du bar réfrigéré qu'il a dû effectuer.

MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Anouck DELPUGET, avocat au barreau de NICE Appelante Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] représenté Me Sébastien BADIE

Badre X... né le 05 Août 1983 à Bruxelles ... 20620 BIGUGLIA assisté de Me Céline PIANELLI-COQUE, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Hanat Y...

barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Pierre ARMANDO, avocat au barreau de NICE SARL BS INVEST COTE D'AZUR prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Sébastien BADIE

Il s'agit d'un local commercial dans lequel elle exerce une activité d'hôtel/bar. La parcelle est située dans le périmètre de la [Adresse 5] à [Localité 3].

Dans l'intervalle, le 20 janvier 2023, monsieur [V] a fait assigner la SARL Neptune pour obtenir la remise de 4 badges d'entrée dans l'immeuble.

ARRÊT N° /2026 PH DU 30 AVRIL 2026 N° RG 24/00602 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKWV Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BAR LE DUC 22/00027 12 mars 2024

Cette société exploite un fonds de commerce de café, bar, brasserie, hôtel meublé situé à [Localité 3].

INTIMEES SNC FIDJIS radiée du RCS, dont le siège est [Adresse 1] défaillante SARL IMMOBILIERE REPUBLIQUE, dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE

Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Olivia TUKUMULI, Par acte sous seing privé du 9 juin 2008, la Banque Populaire Atlantique a accordé à Mme [U] [V] qui exploitait un café bar

[P] [H], interviennent dans le domaine de la gestion de bars, brasseries et discothèques et gèrent en particulier des établissements de nuit à [Localité 7].  Au printemps 2014, MM.

FAITS-PROCEDURE -PRETENTIONS et MOYENS DES PARTIES Suivant acte sous seing privé du 19/03/2015, la société civile immobilière (sci) CR Guillemin a donné à bail commercial à Mme [G] [O] des locaux à usage de bar-tabac-presse-jeux