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100 résultats pour « Bahmani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre civile - HSC

69e318fdcdc6046d47a7fbde

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [U] [I], né le 13 Février 2001 à [Localité 2] (24), actuellement hospitalisé au CHS VAUCLAIRE, - Antenne de [Localité 1] assisté de Meaîtr Cécile BAHANS

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6688de57676b73dd81b970cc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MINI WHEELS, représentée par Me Julie BARIANI, avocat au barreau de PARIS, toque : R234 Intimé : Monsieur [W] [K], représenté par Me Raphaël BAUMGARTNER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0981

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86eb8

Appel

2 décembre 2003

2 décembre 2003

VILLEJUIF Non comparant - Représenté par Me Isabelle BOUKHRIS (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : M 762) APPELANT ET : SOCIÉTÉ AVEC L'ELAN GESTION en la personne de son représentant légal Parc des Barbanniers

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01520_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mai 2025, Mme A, représentée par Me Badani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210edccdc6046d4709b3d8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[L] occupe un poste de chef barman niveau IV échelon 1 statut agent de maîtrise, - condamné la SAS [1] à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91381

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

ordonner la requalification du contrat de Mme X... comme le juge judiciaire avait procédé lors de l'arrêt dit BALKANI de 1986. ordonner la reconstitution de la carrière de Mme X...

Source officielle
CA

13e chambre

6034d76b6ca80602625604bf

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

La société Findi Real estate (la société Findi) et la société France invest Real estate (la société Fire) ont été constituées en 2006 pour acquérir des parts de la société Barbanniers, société mère de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00004_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

B..., représenté par Me Badani, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet du Val-d’Oise, à titre principal, de lui délivrer un titre de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866be

Appel

4 juillet 2002

4 juillet 2002

FIDEURAM WARGNY société de bourse, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 7 Place Vendôme 75001 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assistée de Maître FRANCESHI BARIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86949

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

. : 02/04604 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Claudio X 00197 ROME - ITALIE représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me FRANCESCHI-BARIANI, Cabinet DENTON SALES

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA02926_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

B, représenté par Me Badani, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2304280 du 23 mai 2023 du président du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er mars 2023

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

64a7b0933bcaf505db696848

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

par Me Julien DI BARBORA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0839 INTIMEE Madame [Z] [K] née le [Date naissance 2].1976 au Brésil [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Julie BARIANI

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

60338c9a6ebade3f98bb437a

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Représentée par Me Coralie-Alexandra GOUTAIL, avocat au barreau de PARIS, toque : A0201 SA LA FRANCAISE BANK [Adresse 4] [Adresse 4] N° SIRET : B 14361 Représentée par Me Janine FRANCESCHI BARIANI

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CA

Chambre 2-2

63c79adada31367c908eb490

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[S] [R], se disant né le 12 décembre 1992 à Dzahadjou Badjani (Comores), n'est pas de nationalité française ; - ordonner la mention prévue par l'article 28 du code civil ; - statuer ce que de droit quant

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CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd86532

Appel

10 juillet 2002

10 juillet 2002

BARIANI à Monsieur et Madame X... le 14 décembre 2000 pour le 30 juin 2001, - dire que le bail liant les parties s'est renouvelé pour trois ans à compter du 1er juillet 2001 à ses conditions antérieures

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163964c5fe465b53b77f542

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

Création Audiovisuelle (SFP) prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour, assistée de Maître Janine BARIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd91

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

11/ 00725 APPELANTE : Madame Idalina X... ... 72000 LE MANS représentée par Monsieur Michel Y..., délégué syndical muni d'un pouvoir INTIMEE : SAS PRODUC'TIMBRES Parc Les Barbaniers

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f97b8bcdc6046d47a16e83

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[C] [V], né le 27 octobre 1995, a été embauché le 5 juillet 2021 par la société par actions simplifiée (SAS) [1] suivant contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de barman, niveau III, échelon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

66fe356f91b69e88a370fdd1

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[P] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Julie BARIANI, avocat au barreau de PARIS, toque : R234 INTIMÉES S.A.

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

660e43150740db0008fa94d1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

judiciaire de Paris - 9ème chambre 2ème section - RG n° 21/10251 APPELANTE Madame [T] [C] née l [Date naissance 4] 1934 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Julie BARIANI

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