[W] ne précise en outre pas quels sont ses liens avec la société Barbara G, dont la gérante est sa fille, et ne produit pas les statuts de cette société.

RG N : 12/01082 AFFAIRE : SCOP COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'USSEL représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège C/ Barbara X...

Champ d' Ojardias 63200 RIOM Représentée par Me Barbara GUTTON- PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP COLLET- DE ROCQUIGNY- CHANTELOT- ROMENVILLE (avocats au barreau de RIOM) (bénéficie d' une

POLYVALENT LE MANS SUD 128 rue Henri Champion 72058 LE MANS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Mademoiselle Barbara

déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Agriculture No RG : 13/ 00207 Copies exécutoires délivrées à : Me Barbara

2ème chambre ARRET DU 18 Avril 2011 Rectification d'erreur matérielle décision de la Cour d'Appel de LYON du 04 avril 2011 RG :2010/3099 RIGAUD C/ COUTURIER DEMANDEUR : Mme Barbara

] [M] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° 74 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Raquel BARATA

LOGIAL-COOP ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 73 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Raquel BARATA

D'IRRECEVABILITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL (Article 899, 901 et 930-1 du code de procédure civile) (n°71 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Raquel BARATA

un certificat de non-opposition à déclaration préalable pour une division parcellaire aux fins de détachement de quatre lots à bâtir sur un terrain cadastré section AD nos 23 et 131, situé 6 allée Barbara

Christine VIAL, Greffier, lors du prononcé ENTRE : La société CELIO FRANCE SAS immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 313 334 856 [Adresse 3] [Localité 9] Représentants : Me Barbara

avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 08263 du 07/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Barbara

COUR D'APPEL DE LIMOGES DOSSIER N 13/ 00020 ORDONNANCE DE REFERE 1er Octobre 2013 Madame Barbara X...

commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 480083385, représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Barbara-sylvie

Y... ne lui permet pas de s'acquitter d'une part contributive, - de condamner Mme Barbara Z... aux entiers dépens.

[A] [D], représenté par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau d'ALES, Mme [S] [H] épouse [D], représentée par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau

, Greffière, lors du prononcé, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par : Monsieur [S] [C] [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant CONTRE : Maître Barbara

Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY, R.G.n° 22/01122, en date du 10 août 2023 APPELANTS : Monsieur [G] [Y] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Barbara