AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921ee
30 mars 2015
30 mars 2015
mesures provisoires-divorce Grosse délivrée Me Mandon Bardaud Caussade, avocat Le trente Mars deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc5e9955548e0aba49098
1 avril 2025
1 avril 2025
[G] était dirigeant : Il résulte des éléments versés aux débats que c'est la société Baldavine, comme le souligne M.
Source officielleChambre sociale
6270c6252354d9057d9e92ff
28 avril 2022
28 avril 2022
[Z], seuls les postes de directeur d'exploitation, de barmaid et de technicienne de surface étant maintenus, M.
Source officielleChambre sociale
68008eb47389f87eaf12841b
16 avril 2025
16 avril 2025
Société d'exploitation Café de la Marine en qualité de barmaid, niveau 1, échelon 1, suivant contrat de travail à durée déterminée à effet du 1er février 2022, jusqu'au 30 novembre 2022.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603267949966ae9c4e47b55a
8 février 2018
8 février 2018
magistrat signataire Vu la décision prononcée le 23 janvier 2015 par la section commerce du conseil de prud'hommes de Paris qui a notamment : - reconnu à [D] [E] la qualification de barmaid
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5c
21 septembre 2011
21 septembre 2011
* ** FAITS ET PROCEDURE Charlotte X... a été embauchée par la SARL NIGHT LOISIRS exploitant une discothèque sous l'enseigne " ... " à Canet Plage, en qualité de barmaid : - par " contrat de travail
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bc6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par contrat de travail à durée indéterminée à temps plein (39 heures hebdomadaires de travail) prenant effet le 1er avril 2019, Mme [Y] a été engagée en qualité de barmaid (statut employé, niveau 3, échelon
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a872
5 février 2008
5 février 2008
Il ne dénie pas davantage avoir remis à Nathalia Y..., employée par ladite société en qualité de barmaid, un bulletin de paie portant sur la période du 1er au 18 septembre 2001 mentionnant notamment le
Source officielleChambre civile
697b0afbcdc6046d47123b61
28 janvier 2026
28 janvier 2026
SERVICES, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE SARDA avocate au barreau de Lyon et par Me Frédérique AVELINE de la SCP AVELINE MANDON BARDAUD-CAUSSADE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65321b4b9e4ea48318f5afc1
18 octobre 2023
18 octobre 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Suivant différents contrats de travail à durée déterminée conclus à compter du 18 mai 2018, Mme [M] [J] a été engagée en qualité de barmaid par
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1e
26 novembre 2008
26 novembre 2008
M O T I F S D E L'A R R Ê T Attendu que Mlle Linda X..., née le 4 juillet 1979 et exerçant au moment de l'accident la profession de barmaid animatrice, a été d'abord examinée par le Dr Charlotte A
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9230d
20 avril 2015
20 avril 2015
représentée par Me Frédérique AVELINE de la SCP AVELINE-MANDON BARDAUD CAUSSADE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 2209 du 12/ 06/ 2014 accordée par
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92653
21 juillet 2015
21 juillet 2015
.-87000 LIMOGES représentée par Me Frédérique AVELINE de la SCP AVELINE-MANDON BARDAUD CAUSSADE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier de procédure du Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90479
26 mars 2013
26 mars 2013
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Chantal X... a été, en qualité de barmaid et de femme de ménage à temps partiel, la salariée de la société Le Donjon, exploitante d'un fonds de commerce de discothèque à Laval
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
69fd74c4cdc6046d4702e66a
7 mai 2026
7 mai 2026
Monsieur [O] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric SORRIAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C1895 INTIMEE S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Elisa BARDAVID
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e83d7dc295bdec6a571b
23 février 2012
23 février 2012
barreau de PARIS, toque : L 195, plaidant pour la SELARL Stéphane BEGIN INTIMÉES SA ARKEMA [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par et assistée de Me Jean-François TOURNEUR de la SCPA BARDAVID
Source officielle1re chambre sociale
6260f8df6d9e13277d6e37bb
20 avril 2022
20 avril 2022
* ** EXPOSE DU LITIGE Madame [K] [N] expose qu'elle a été engagée en qualité de serveuse-barmaid par Monsieur [G] [J] exerçant une activité saisonnière de Point Kebab.
Source officielle1ere Chambre
634f9592b5afe5adfff28a6a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Il fait valoir : qu'il a entretenu une relation adultère avec Mme [L], travaillant alors en qualité de barmaid au service de la société MAJE Production exploitant un club de rencontres libertines,
Source officielle18e Chambre
60360444363848695e3fc560
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Elle a embauché Mme [S] [B] épouse [K] suivant contrat écrit à partir du 4 janvier 2011 pour une durée indéterminée en qualité de «'barmaid'» à temps complet, moyennant un salaire mensuel brut de 2 400
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f4
19 octobre 2011
19 octobre 2011
* ** FAITS ET PROCEDURE Jennie X..., salariée de la société AYERS ROCK MONTPELLIER en qualité d'assistante barmaid, a été victime d'un accident dans la nuit du 8 au 9 octobre 2008, à 02heures
Source officiellePage 3 sur 6
SELARL DU DR ELSIE BARDAVID
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