Barber ".

[C] demande de : - dire la demande de la SARL Etablissement Barrier sans objet et en tout état de cause mal fondée ; - en conséquence, la rejeter ; - condamner la SARL Etablissement Barrier à lui verser

[K] [P] et Mme [S] [C], épouse [P] (les époux [P]) ont acquis des consorts [L] un terrain à bâtir sis [Adresse 3], cadastré section [Cadastre 8], d'une contenance de 5a 39ca, étant précisé dans ce titre

Mme [F] [X] exploite en nom propre un fonds de commerce de café, bar, restaurant, tabac, presse et guichet La Française des jeux, depuis 1991.

BARDI - V.

Rôle N° RG 18/07568 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCL5O SA COFIDIS C/ [O] [F] [T] [I] épouse [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie BARDI

LE BARBIER C/ [P] [B] S.A.S.U.

Par jugement en date du 2 septembre 2009, la société Rillettes Bahier a été déboutée de l'ensemble de ses demandes, et les prestations versées à M.

DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe BARRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

LA BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE C/ [O] [W] [K] [L] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé BARBIER Décision déférée

460,00 2 460,00 15-2 Joint de portails 1 050,00 1 050,00 16 Absence plinthe cheminée 0,00 0,00 17-1 barres

refus opposé par le directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale du Gard à sa demande de copie des conclusions de l'enquête réalisée au sein de l’école élémentaire Armand Barbès

MOTIVATION Le bail conclu entre les parties a pour usage exclusif celui 'd'hôtel-bar-restaurant'.

APPELANT: Monsieur [L] [T] [Adresse 2] Représenté par Me Jérôme SONET, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES : Maître [V] [B], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société SASU BARBER

Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Avril 2024.

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ [D] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey PALERM Me Philippe BARBIER Décision déférée à la Cour : Arrêt de

Il sera simplement rappelé que la société HEP ayant pour objet social l'exploitation d'un café, bar et brasserie, a été constituée le 5 mai 2014 entre M.

de Jacques X... stationné place du Hallay ; Virginie BARBIER, témoin, a relevé le numéro de cette voiture et identifié formellement son conducteur comme étant Z...