Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd26
6 mai 2008
6 mai 2008
SOVICAUR agissant poursuites et diligences de son gérant 1 place Moreau 52210 ARC EN BARROIS S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b2
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC02729_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu : - la décision du 1er mars 2025 par laquelle la présidente de la cour a désigné Mme Barrois, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas 1° à 5° de l'article R.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00409_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Barrois, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l’article R. 222-1 du code de justice
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c7
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c9
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03311_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00106_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5e Chambre
64422a26d2fa6fd0f80406d2
20 avril 2023
20 avril 2023
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 21/00930 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL BASSIRI-BARROIS PASCAL ASSOCIES Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'[Localité 3] Copies certifiées
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02741_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00963_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b1
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89803
6 décembre 2007
6 décembre 2007
de commerce de LYON afin de la voir condamner au paiement à titre principal de la somme de 9 713,06 € TTC représentant les sommes restant dues sur les factures afférentes aux chantiers DJANGO BAR, BARROIS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01564_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01599_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f624
3 février 2012
3 février 2012
BARROIS, président de chambre Mme SUBIETA-FORONDA, conseiller Mme BENJAMIN, conseillère qui en ont délibéré, les parties ont été avisées de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 03 février 2012.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 24 Novembre 2005c/Djawed X
6253c960bd3db21cbdd8820c
20 mars 2006
20 mars 2006
COUR D'APPEL D'AMIENS Arrêt rendu en Audience Publique par la 6ème Chambre Correctionnelle, le vingt mars deux mille six COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS, Président : Monsieur BARROIS,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00326_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c6
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f61b
27 janvier 2012
27 janvier 2012
BARROIS, Président de chambre, Mme DERYCKERE, Conseillère, Mme TRIOL, Conseillère, qui en ont délibéré, les parties ayant été avisées de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 27 janvier
Source officiellePage 3 sur 46