Basil X... a relevé appel de cette décision à l'encontre de la société D....

en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Bernard BORIES de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT CAMBON AQUILA BARRAL

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 11 mars 2021, M. et Mme C, représentés par Me Bassaler, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2005441, 2005442 du 12 février

La commune de Valenciennes a confié à la société Cazeaux l'exécution du lot n°1 " façade-gros œuvre " de l'opération de restauration de la basilique Notre-Dame du Saint-Cordon, comprenant une importante

[C] [P] né le 15 février 1999 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Laura Bassaler, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE

F doivent être solidairement condamnés à réparer les préjudices résultant des désordres affectant la basilique Notre-Dame du Saint-Cordon.

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Les consorts Z..., propriétaires des parcelles cadastrées AX 256 et AX 257 67 rue Basile BAUDIN à CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE, ont assigné leurs voisins Claude Y..., propriétaire des parcelles AX 253 et AX 255

BALSAL S.C.I. COFIDAC IMMO S.D.C. SYNDICAT PRINCIPAL DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUB [Adresse 23] S.A.R.L. MCI THERMIQUE S.D.C.

APPELANTS Monsieur [B] [C] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Gilbert FILIOR, avocat au barreau de PARIS, toque : R105 substitué par Me Laura BASSALER

notamment du certificat médical établi le 18 octobre 2024 par une praticienne de ce service que la requérante a été hospitalisée du 10 au 14 juin 2024 afin de l’équiper d’une pompe à insuline avec option « basale

Il précise aussi que les SCI Irene et Basile permettaient l'exploitation de la SA X... (et de la SARL X... Environnement, également en liquidation).

C'est en tout cas un terme banal.

HOURIA Z... ... par la SCP ANNIE BASKAL, avoué assisté de Me Mabrouk SASSI, avocat 2) Monsieur Y... Mohamed A... ... par la SCP ANNIE BASKAL, avoué assisté de Me Mabrouk SASSI, avocat 3) Madame Y...

Cette opération ne peut être qualifiée de banale comme le soutient Monsieur X....

Sogeparc CGST, devenue ultérieurement la société Vinci Park CGST puis Indigo Infra CGST, ont conclu une « convention de délégation de service public ayant pour objet la gestion globale du parking Basilique

prédomine dans les régions périphériques axillaires bilatérales alors qu'aux dépens des bases on note l'existence d'une authentique fibrose pulmonaire avec cavités micro-kystiques aux dépens de la pyramide basale

MUTUELLE DE L'INSEE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 OCTOBRE 2003 APPELANT : Monsieur Basile X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me SALICHON