CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

966 résultats pour « Beaury »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

64364d5829c3df04f589a56a

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[R], dirigeant de droit de la société Beauty Connect.

Source officielle
CA

2ème Chambre

626a2f1e71469e057d789a0a

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Une procédure de liquidation judiciaire ayant été ouverte à l'égard de la société Hair Beauty Houelbourg le 28 septembre 2017, la banque a mis en demeure Mme [B] de lui régler les sommes restant dues au

Source officielle
CA

Chambre sociale

60364fad926bd0b0d0f983b5

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

/2015 Dossier : 13/02280 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : SARL BEAUTY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e07349cdc6046d47694bdc

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

100% du capital social de la société Du Beau Voir.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a167bfecdc6046d47106a16

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

La société [I] [P] prise en la personne de Maître [I] [P] sera ainsi désignée aux fins de représenter la société KL Beauté Réunion dans le cadre de l'instance prud'homale engagée par M. [Y].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dbf

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

BEAUGIER TRANSPORTSc/S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035ce36014e37354013afd6

Appel

24 février 2016

24 février 2016

siège Représentée par Maître Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Maître Bertrand DE HAUT DE SIGY, avocat au barreau de MARSEILLE SARL BEAUTY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f20

Appel

22 février 2016

22 février 2016

représentée par Me Francine BEAUDRY-PAGES de la SCP DIGNAC-BEAUDRY PAGES-PAGES, avocat au barreau de CORREZE Sandrine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93208

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

A demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 MAI 2016 --- = = = oOo = = =--- Le DEUX MAI

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ce9b8594705dbfccbf8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le jugement dont appel a rejeté la contestation de la SAS BEAUPRE.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX03768_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

du 29 janvier 2019, ainsi que la décision du maire de Beaupuy du 5 juin 2019 de rejet de son recours gracieux ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Beaupuy la somme de 1 500 euros en application

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdddb402923537ee8bc2745

Appel

19 juillet 2018

19 juillet 2018

/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Béatrix X... divorcée A... née le [...] à JACOU de nationalité Française [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe14

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

RJ-iB mesures enfants naturels Grosse délivrée à maître ROSAS et à maître BEAUDRY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 12 NOVEMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bccb

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

BEAUGIER S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be24

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

BEAUGIER S.A.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684eb13a0de54ff609f80a6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

EARL BEAUMUR EARL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siége social sis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91537

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

RJ/ MCM DEMANDE D'ENTRETIEN FORMEE PAR ENFANTS MAJEURS Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 MAI 2014 Le DOUZE MAI DEUX MILLE QUATORZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f0f

Appel

23 janvier 2015

23 janvier 2015

La SARL Dame Beatrix gérée par M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7efe

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 2] 5ème chambre RG n° N° RG 24/00150 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJVG du 02 Juillet 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

66ff8598a4ff9ec259c09585

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par jugement du 8 février 2023, le tribunal de commerce de Caen a : - débouté la société Beaudre Baudot de toutes ses demandes, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné la société Beaudre Baudot

Source officielle

Page 3 sur 49

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.