CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

[E] paysagiste, engagé comme inspecteur de chantier par l'entreprise BENECH pour le chantier de la villa HERAKLES, qui souligne le professionnalisme et le volontarisme de M. [I].

Source officielle

CAA

3ème chambre

DCA_23PA03538_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

C, représentés par Me Benech, demandent à la cour : 1°) avant dire droit, d'enjoindre à l'AP-HP et à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche de demander au préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle

1ère chambre

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Appel

24 avril 2025

DOMOFINANCE Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Guilhem Benezech Me Laure Reinhard COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 11

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Appel

9 octobre 2025

STOCKHOLM SPORTS représentée par Me Antoine BENECH de la SELARL SYGNA PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0540 Intimée : S.A.S.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9173e

Appel

20 mars 2014

GREEN ACRE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 30 route de la Baie des Dames - DUCOS - BP. 3235 - 98807 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Virginie BENECH

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f54

Appel

12 décembre 2013

barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL TECHNICAR, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social 218 rue Armand Ohlen-BP. 91-98845 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Virginie BENECH

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00050_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Benech, représentant la communauté de communes du pays rhénan.

Source officielle

11e chambre

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Appel

9 octobre 2014

le 15 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 09/00317 Copies exécutoires délivrées à : la SELURL Cabinet Pascale THERAULAZ-BENEZECH

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91706

Appel

3 avril 2014

.-98800 NOUMEA Représentée par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat aubarreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2014, en chambre du conseil

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd9170a

Appel

3 avril 2014

.-98800 NOUMEA Représentée par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f60

Appel

4 novembre 2013

.-69003 LYON représenté par la SELARL BENECH-PLAISANT (aide judiciaire du 27/ 09/ 2013 no 2013/ 001383) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Octobre 2013, en chambre du conseil

Source officielle

Chambre Commerciale

6520f5e6bb275d83183a3b69

Appel

5 octobre 2023

MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée à Madame Françoise BENEZECH, avocate générale qui a fait connaître son avis DÉBATS : A l'audience publique du 07 juin 2023

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a79

Appel

10 mars 2017

Il ressort du procès-verbal d'audition à la police d'Artur X... le 06 mars 2017, qu'il est père de quatre enfants dont trois scolarisés, à l'école Georges Sand et à l'école Benezeth à Toulouse, éléments

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01429_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

A, représentée par Me Germain-Benezeth, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler ce jugement du 13 avril 2023 du tribunal administratif

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6285e1766a1876057df5d52a

Appel

18 mai 2022

RG n° F 17/00221 Arrêt du 16 juin 2021 - Cour d'appel de Paris - RG 18/01116 - Chambre 6-4 DEMANDEUR ' LA REQU'TE : Monsieur [Z] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE

Source officielle

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87ccd

Appel

6 octobre 2005

Thierry né le 29 Mars 1991 à NOUMEA (98800) demeurant ensemble172 rue des Tamanous, lotissement Galinié 98810 MONT DORE représentés par la SELARL BENECH-BOITEAU, avocats AUTRE INTERVENANTE S.A.

Source officielle

Chambre Commerciale

642fb64ccece1704f5747627

Appel

6 avril 2023

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée à Madame Françoise BENEZECH, avocate générale

Source officielle

Hospitalisation D'office

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Appel

13 avril 2023

GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER [7] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3] non comparant MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme Françoise BENEZECH

Source officielle

Chambre Commerciale

68f1d5c70b565ec7590f7ce1

Appel

16 octobre 2025

Céline PAYEN, Conseillère, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée par Mme Françoise BENEZECH

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90396

Appel

17 décembre 2012

- Résidence TUBAND V - 98800 NOUMEA (bénéficie d'une aide judiciaire Totale numéro 2012/785 du 28/09/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Virginie BENECH

Source officielle

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