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104 résultats pour « Bensa-Troin Expertise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

63bfb2305e2fbe7c90043545

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

N° 2023/ 007 N° RG 21/09228 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHVKP [F] [G] C/ [T] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry TROIN

Source officielle

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CA

Se. référés

6871f14edf9b8685d8d06912

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LAE [Adresse 16] [Adresse 10] [Localité 4] non comparante représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, et Me Gilles ANTOMARCHI, avocat

Source officielle
CA

3e Chambre B

6032190202947550971c3563

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

demeurant [Adresse 5] représentée et plaidant par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Frédéric DEVOT, de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE

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CA

10e Chambre

603268c7ea73e69d816d2be0

Appel

8 février 2018

8 février 2018

APPELANTE Madame [S] [D] [Adresse 1]PAULO / BRESIL représentée par Me Laurence CRESSIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Florence BENSA-TROIN

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CA

Chambre 1-5

68676d736cbb391a608a1837

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Jérémy JACQUET, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6538b3457ffc2c8318edfe95

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de NICE INTIMÉ Monsieur [C] [X] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Jean philippe FOURMEAUX, substitué par Me Benoît LAMBERT

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CA

Chambre 1-3

651fa4f2c601f083189914ae

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de NICE Madame [P] [X] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat

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CA

Chambre 1-3

5fdbc59a225abda4c812ba4b

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Le rapport d'expertise de M.

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CA

Chambre 1-6

63c8edcddc5b777c90992dc6

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[B] [W] Représenté par Me Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE; Appelant S.A.M.C.V.

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CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d137

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée de Me Laurence CRESSIN BENSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE *- *- *-

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CA

Chambre 1-8

69fc2ee0cdc6046d47e4130e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Jean-Baptiste BISSON, avocat au barreau de NICE INTIMÉE S.A.R.L.

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CA

4e Chambre B

6162efbc8fe037d2cb4a05bb

Appel

16 janvier 2012

16 janvier 2012

Sur le désenclavement : L 'appelante, critiquant les conclusions de l'expertise [A], conteste l'état d'enclave des parcelles des époux [O] et le tracé proposé par l'expert judiciaire, homologué par

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CA

Chambre 1-8

69ce0c98cdc6046d47d3d8de

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Syndicat des copropriétaires PALAIS DU CHATEAU sis à [Localité 1][Adresse 5] représenté par son Syndic en

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CA

Chambre 1-8

653a0654d0451e8318d0e93f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

MUTUELLES DU MANS ASSURANCES (MMA) représentée par son représentant légal domicilié ès qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS

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Chambre 1-11 référés

63be62a813ef607c90ab62b7

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

MACIF prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au

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10e Chambre

5fdc7b479189af9eab5e7bff

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Dit que l'expert pourra s'adjoindre tout spécialiste de son choix, à charge pour lui d'en informer préalablement le magistrat chargé du contrôle des expertises et de joindre l'avis du sapiteur à son rapport

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CA

Chambre 1-6

63b7cc7e6b63637c907b7897

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE, postulant et plaidant.

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CA

Chambre 1-4

680b1f9c4d571f883366926a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

GENERALI ASSURANCES demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE S.C.I.

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CA

3e Chambre A

6032dd3515c1365180ff3b3e

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Le rapport d'expertise est déposé le 23 juillet 2013.

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CA

Chambre 1-5

6973adc0cdc6046d4771d4a4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

GROUPAMA MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES SELARL LX

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