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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932ee
25 mai 2016
25 mai 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Marie Bernadette Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cdb
26 juillet 2017
26 juillet 2017
BERNAD avons entendu: Fatima X...
Source officielleChambre Sociale
65b4acda7ef77d000880b3f1
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[L] [M] est sans cause réelle et sérieuse ; CONDAMNE la SCEA de Bernadoux à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfca
20 août 2008
20 août 2008
G. 07 / 01594 ----------------------- Bernadette X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ee
3 mars 2015
3 mars 2015
Le 24 janvier 2011, Mme Bernadette X...a saisi la CPAM de la Sarthe d'une demande de tentative de conciliation aux fins de reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur.
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fdc5e862fcb278259c0866c
27 novembre 2018
27 novembre 2018
D... est dévolue aux cinq enfants nés du mariage : C..., Jean, Didier, Alain et Bernadette X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c0
5 septembre 2011
5 septembre 2011
RG N : 10/01118 AFFAIRE : Melle Bernadette X... C/ M. Virgilio Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f255
6 décembre 2011
6 décembre 2011
.-73230 ST ALBAN LEYSSE représenté par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de la SCP DENARIE BUTTIN BERN, avocats au barreau de Chambéry Mme Bernadette X... divorcée A...
Source officielleCour d'Appel
éclare la demande dirigéec/Madame Bernadette Y
6253c84abd3db21cbdd84cd5
12 mars 1999
12 mars 1999
FAITS ET PROCEDURE, Suivant contrat en date du 8 juin 1988, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS VIII° VILLIERS MONCEAU a consenti à Monsieur Jean-Philippe X... et à Madame Bernadette Y... un prêt "crédimédiat
Source officielle1ère Chambre
66fce3f88d6ea26f688da8f3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
FRANCE IARD, SARL SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION CUENDET, SA ALLIANZ, SARL KALIOPE.EXE, SMABTP, SARL ROY TRAVAUX, SARL ADOUR ETUDES, Société MAF, SAS BUREAU ALPES CONTROLES SA EUROMAF, SAS BERNADET
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c672
6 mai 2008
6 mai 2008
Mme Bernadette X... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bf7
8 décembre 2015
8 décembre 2015
A cet égard Mme Bernadette X... produit, comme tous les salariés concernés : - une attestation de M.
Source officielle3e chambre civile
627df8ed0d41e0057d43e48a
12 mai 2022
12 mai 2022
[N] [S] Représentant : Me Jean-Michel OMS-FORES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES APPELANT Me Lionel FALLET, en remplacement de la SCP BERNADETTE-TEJEDOR-FAJA Représentant : Me Bernard VIAL
Source officielleChambre de la Proximité
637dc8d914982305d4c203f3
16 mai 2022
16 mai 2022
attaquée en date du 29 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 21/00755 Madame [G] [N] épouse [T] Représentant : Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE postulante de Me Virginie ROCHET BERNADAC
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Il s'en suit que ne peut être reconnue l'existence d'un bail directement conclu par Monsieur René A... à Madame Bernadette X... et à Jean-Marc X....
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcd
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Pierre Jacques Maurice B... qui avaient accepté la succession de Bernadette Y....
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
627ca8374781dc057dee7b24
11 mai 2022
11 mai 2022
Tranche 25 (syndicat secondaire Bernadotte).
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e8
13 décembre 2007
13 décembre 2007
la SCI GUILLAUME MARCEAU demande d'infirmer le jugement et de : - la déclarer recevable en ses demandes, - déclarer la saisie-attribution du 26 mai 2006 nulle et non avenue, - condamner Madame Bernadette
Source officielleChambre Sociale
6811aeb581f47e994feb26a5
29 avril 2025
29 avril 2025
Le 16 mai 2024, la société Bernadis a constitué avocat. L'ordonnance de clôture a été rendue le 27 février 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cc
16 avril 2015
16 avril 2015
Xavier Y... et Mme Bernadette A... font volontairement obstacle à leur libre passage, M.
Source officiellePage 3 sur 166
BERNADAC, Anthony, Michel
31/03/2026
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BERNADAC, Tiphaine, Carola, Jeanne, LINDSAY
31/03/2026
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BERNADACH CONSEIL-INVEST
02/03/2026
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MOYA BALLESTEROS, Alicia, Montserrat, BERNADAC
28/02/2026
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PHARMACIE LUGINBUHL BERNADAC ET ASSOCIES
26/02/2026
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