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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
616337e206e11dac7d76d042
6 octobre 2011
6 octobre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2011 N°2011/987 Rôle N° 10/05643 SA et CIE PALM BEACH CASINO C/ URSSAF DES ALPES MARITIMES DRJSCS
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04211_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Ce local ayant servi de terme de comparaison se situe d'ailleurs à proximité de l'hôtel Créole Beach. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd0
20 septembre 2012
20 septembre 2012
remises acceptés par les créanciers, - dit que le passif serait apuré par 84 mensualités, - dit qu'outre les mensualités prévues au plan la SA KUENDU BEACH devra payer les émoluments du commissaire au
Source officielleChambre 4-4
63c104fbbf9fd47c90a1351a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[N], condamné la société Eden beach casino à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c3a
18 décembre 2020
18 décembre 2020
d'Appel de BASSE-TERRE, chambre 1, décision attaquée en date du 22 juin 2020, enregistrée sous le no 19/00477 DEMANDERESSE à la requête et intimée : Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE BLUE BEACH
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX03090_20250211
11 février 2025
11 février 2025
: 1°) de suspendre la délibération n° 2024-1176 CE en date du 9 septembre 2024, aux termes de laquelle le conseil exécutif de la collectivité de Saint-Barthélemy a accordé à la société SAS St Jean Beach
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93770
21 novembre 2016
21 novembre 2016
La Société ORIENT BEACH CLUB fait valoir que M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640313ef607c90ab67f1
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Le 28 octobre 2020, le CIC a assigné la société Le Beach et M. [X] en paiement. Le 7 avril 2021, la société Le Beach a été placée en liquidation judiciaire.
Source officielleChambre 3-2
653219719e4ea48318f5a8e2
19 octobre 2023
19 octobre 2023
BTSG2 représentée par Maître [D] [U] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société CREOLE BEACH Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69eafa4acdc6046d4756d214
23 avril 2026
23 avril 2026
------------------------------------------------------- APPELANTS Monsieur [B] [J] Représenté par Me Marceline OUAIRY JALLAIS de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER
Source officielleChambre 3-2
653219719e4ea48318f5a8e0
19 octobre 2023
19 octobre 2023
BTSG2 représentée par Maître [Y] [D] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société CREOLE BEACH Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
66fce3cc8d6ea26f688da63d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CORSICA SEMI-RIGIDES TAHITI BEACH CAFE assistée de Me [S], avocat au barreau d'AJACCIO Appel d'une décision du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AJACCIO rendue le 01 février 2024
Source officielle5ème Chambre
6960ba78cdc6046d47b8d46d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
KIABI EUROPE SAS au capital de 58.922.010,00 €, immatriculée au R.C.S. de [Localité 2] METROPOLE sous le numéro 344 103 270, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979bfc7cdc6046d47f36c03
27 janvier 2026
27 janvier 2026
KERFOOD (BISCUITERIE LA BIEN NOMMEE), Représentée par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT, avocat au barreau de RENNES INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6e3
9 février 2007
9 février 2007
PETIT, avoués à la Cour assistée de Maître COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Novembre 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02215_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
condamner la commune de Chens-sur-Leman (Haute-Savoie) et l'Etat à lui verser la somme de 250 000 euros en réparation des préjudices qu'elle aurait subis en raison de l'organisation du festival " Tougues Beach
Source officielle4e Chambre A
60328d68a6154b02057d1275
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2018 sl N° 2018/ 5 Rôle N° 16/08940 SCI ALEXIA C/ [W] [D] [G] [N] épouse [D] Syndicatdescopropriétaires DE LA RESIDENCE LE REGINA BEACH
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901e6
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Fred Z...) assurera au client, qui accepte, la sécurité et le gardiennage de l'hôtel la Créole Beach ».
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22488_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
février 2021 du préfet de l'Hérault fixant une période d'ouverture annuelle maximale " du samedi inclus qui précède le 14 mars (au) samedi inclus qui suit le 14 octobre de chaque année " du camping " Beach
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c22
18 décembre 2020
18 décembre 2020
avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Me Frédéric OLSZAKOWSKI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Syndicat des copropriétaires de la résidence BLUE BEACH
Source officiellePage 3 sur 66