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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 9
615e0e05c25a97f0381f5163
23 octobre 2014
23 octobre 2014
généraux concernant BSA (statuts - k bis - absence de salariés, ') Après la conversion de la liquidation judiciaire en redressement judiciaire par la Cour d'appel de Paris le 03/05/2012 (pièce BEURIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b8
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Candido) la somme de 434 168,02 EUR, outre les intérêts légaux, * rejeter la demande reconventionnelle de la société défenderesse (exception de non-exécution relative à la qualité de la marchandise-beurre
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01627_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
I 3° du code général des impôts et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre de l'article 1586 ter II 1 alinéa du même code pour les installations relatives aux productions de beurre
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01630_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
I 3° du code général des impôts et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre de l'article 1586 ter II 1 alinéa du même code pour les installations relatives aux productions de beurre
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01631_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
I 3° du code général des impôts et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre de l'article 1586 ter II 1 alinéa du même code pour les installations relatives aux productions de beurre
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
643f88e8ad85da04f53a3c27
18 avril 2023
18 avril 2023
En septembre 2018, ces deux sociétés se sont rapprochées en vue de la fourniture par la première de diverses quantités de beurre à la seconde. 4.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64476e903da6ded0f83d1935
24 avril 2023
24 avril 2023
BUREAU D'ETUDE TECHNIQUE REALISATION IMMOBILIER - BETRI S.E.L.A.R.L. EKIP' S.A.S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02202_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A compter du 1er septembre 2012, l'association " La Question du beurre ", qui a notamment pour objet la production, dans le cadre d'une compagnie de théâtre, de spectacles et évènements, a conclu avec
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02203_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A compter du 1er septembre 2012, l'association " La Question du beurre ", qui a notamment pour objet la production, dans le cadre d'une compagnie de théâtre, de spectacles et évènements, a conclu avec
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89766
20 septembre 2007
20 septembre 2007
en pratiquant deux tarifs de base, l'un pour les produits à destination d'AUCHAN et des grandes et moyennes surfaces, l'autre pour les produits à destination des boulangers pâtissiers, et ce sur le beurre
Source officielle2ème Chambre
63b7cdbf6b63637c907b7d0d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CREDIT AGRICOLE BRETAGNE HABITAT TRANSACTION Représentée par Me Cédric BEUTIER, avocat au barreau de NANTES --------------------------------------------------------------------------
Source officielle8ème Ch Prud'homale
670f585e4ad0d5ee7d7e5d9e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [W] [C] Représenté par Me Cédric BEUTIER
Source officielleHO-recours JLD
64c35c60f01612d969deff85
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[D] [W] explique que : elle a déjà été hospitalisée plusieurs fois avant la prise en charge du 12 juillet dernier, à l'origine de sa situation, il y a un différend avec son ex-mari qui « veut le beurre
Source officielleChambre commerciale 3-1
68660f79bbe0ac41ca81b0dd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La société Margot fromages a formé une demande en nullité le 5 octobre 2022 à l'encontre de cette marque pour les produits de la classe 29 suivants : « lait, beurre, fromages, spécialités fromagères, yaourts
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0dabc25a97f0381f4ea9
11 mars 2015
11 mars 2015
Il confirme les propos cités dans la lettre de licenciement ainsi que le geste de menace avec le couteau à beurre. L'employeur verse encore aux débats le procès-verbal d'audition de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef63
29 novembre 2011
29 novembre 2011
représenté par la SCP D ABOVILLE DE MONCUIT ST HILAIRE, avoués assisté de la SCP BEURRIER-LECLER, avocats INTIMÉE : Madame Sarah Emilie Danièle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8683b
27 mars 2003
27 mars 2003
Les F... 22230 ST VRAN représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me BEURRIER, avocat I - Exposé préalable : Par acte sous seing privé fait à Saint Vran le 14 mai 1977, Madame Andrée
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855cb
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Par lettre du 29 juin 1999, X... de la Y... est licenciée pour faute grave ; cette lettre énonce les motifs suivants : - la cession à titre onéreux par la société Radis beurre à la société Publicis Etoile
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79d
4 octobre 2011
4 octobre 2011
.-23000 GUERET représenté par Me Laurence BEURQ, avocat au barreau d'ANGOULEME INTERVENANT VOLONTAIRE --- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 06 Septembre 2011, la Cour étant composée
Source officielleChambre-1 civile et com.
6967504ccdc6046d473bd2b1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 2] Représentants : Maître Stanislas CREUSAT de la SCP RCL & ASSOCIES, avocat postulant inscrit au barreau de REIMS et Maître Cédric BEUTIER, avocat plaidant inscrit au barreau de NANTES
Source officiellePage 3 sur 13