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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

616343fc88dc29ccde27f1de

Appel

9 septembre 2011

9 septembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893bf

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

du 29 OCTOBRE 2007 * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 Septembre 2007, devant : Monsieur ZANGHELLINI, magistrat chargé du rapport ; assisté de Madame BLANCHE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f369dc6faf0009588925

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

, * une commode six tiroirs blanche, * un petit bureau secrétaire blanc, * un lit une personne blanc, * huit modules IKEA formant deux étagères, * un tabouret de piano en cuir, * un meuble en escalier

Source officielle
CA

3e chambre civile

6785ff9488a2258b37c9d6fd

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, bougeoir c'ur Inox, ange en porcelaine, décoration Noël, armoire blanche Ikéa, papiers qui se trouvent dans l'armoire blanche Ikéa, 2 tasses noires étoilées or, 1 cocotte-minute Seb ), - dit que passé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162a749f901d4f689722ec7

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

, découpé dans le sens de la largeur pour former des rayures et bordé du bas du manteau, jusqu'au col, de part et d'autre de l'ouverture de fourrure blanche comportant des rayures marbrées ; le manteau

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6358cdd6c40aa805a7864d24

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

TNT SERGE BLANCO E.U.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c6

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Attendu qu'au titre des antécédents l'expert a relevé, outre la plaie par arme blanche en 1976, les multiples interventions chirurgicales ci-dessus relatées et la coloscopie et fibroscopie en 1989 : -

Source officielle
CA

Taxes et dépens

6a1a7383cdc6046d47749061

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

VAGA représentée par son représentant légal en exercice Chez Mme [Q] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante Ayant pour avocat Me Pierre-henry BLANC de la SELARL BLANC TARDIVEL BOCOGNANO, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189e

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

des traces d'infiltrations visibles à la jonction de la terrasse et du mur formant la dalle du rez-de-chaussée et, à l'intérieur, côté terrasse, des traces d'infiltrations sur les parpaings peints en blanc

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CA

Chambre des Urgences

63b6777fa853827c9026d1df

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, agissant en vertu de l'article 15 de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 [Adresse 1] représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

653a06afd0451e8318d0eaa5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat plaidant

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CA

Chambre 1-2

6a192ea8cdc6046d4754cdb5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

dans les loggias : suppression de la loggia cuisine et installation de volets roulants verts avec coffres en relief ; - pour les fenêtres : transformation des fenêtres à deux vantaux à huisseries blanches

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CA

3e Chambre B

6033a66c8ba65b5ab3d68c68

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

GOLF - RESORT 'TERRE BLANCHE'- GRTB, ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DE TERRE BLANCHE C/ [P] [E] [G] [W] [M] [J] COLLET Thierry Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SASU BENEDETTI-GUELPA

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01712_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

, alors que le permis initial prévoyait des menuiseries aluminium gris clair, et a changé la couleur des garde-corps du gris clair au blanc.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01715_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

, alors que le permis initial prévoyait des menuiseries aluminium gris clair, et a changé la couleur des garde-corps du gris clair au blanc.

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CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3fc

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Il reste possible d'envisager l'utilisation de chaux hydraulique blanche pour expliquer la teinte beige du produit prélevé.

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Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa69

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

.-13004 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de la SCP VALERA-GILETTA, avocats au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162dd00cadecb9ef7c7e06b

Appel

12 octobre 2012

12 octobre 2012

Désireux de se séparer d'un tableau hérité de son grand-père, intitulé Maison Blanche, huile sur toile de 65x46 cm, signé [K], [A] [R] s'en est remis à [I] [H] qui lui a trouvé un acquéreur au prix de

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CA

1ère Chambre civile

63d0d56781a7b805de12b419

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

FEVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [T] [U] né le 01 Août 1970 à [Localité 5] (44) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle BLANC-BOILEAU

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CA

2 e chambre civile

69f44208cdc6046d472e78cc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LA SARL MC MECANIQUE [Adresse 2] [Localité 4]/FRANCE Représentée par Me Lise BLACHE de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 56 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président

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