CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6707701c81e733ee26982e5f
9 octobre 2024
2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William BOUKADIA
66863d05b1dbbe3bae60031c
3 juillet 2024
Xavier DENIS, avocat au barreau de LYON, toque : 1802 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William BOUKADIA
65a8d30ee12c85000874aef6
17 janvier 2024
la SELARL ABADA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ORDONNANCE : Contradictoire Signée par Bénédicte BOISSELET, Président de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William BOUKADIA
62c67c53ca9bf26379030814
6 juillet 2022
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William BOUKADIA
6350e4c142150aadff23dade
19 octobre 2022
pour avocat Me Yann DEBRAY, avocat au barreau de PARIS Audience tenue par Karen STELLA, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William BOUKADIA
635a218cc549ea05a7cd2c4d
26 octobre 2022
Véronique MASSON-BESSOU, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William BOUKADIA
6363683237e31b7f74444975
2 novembre 2022
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William BOUKADIA
66fe355c91b69e88a370fcbd
2 octobre 2024
Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - LAURENT, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller assistés pendant les débats de William BOUKADIA
67ee178551255e24994fc4e5
2 avril 2025
William BOUKADIA Conformément à l'article 462 alinéa 3 du Code de Procédure Civile, la Cour a statué sans audience.
66177da7e5d80f0008c2e796
10 avril 2024
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller assistés pendant les débats de William BOUKADIA
635a2190c549ea05a7cd2c5e
68f07da7bfd83326c7063853
15 octobre 2025
SELARL DPG, avocat au barreau de LYON, toque : 1037 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William BOUKADIA
697b0980cdc6046d47122399
28 janvier 2026
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William BOUKADIA
66863d05b1dbbe3bae600322
plaidant Me Julien CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William BOUKADIA
66863d05b1dbbe3bae600324
Audience présidée par Bénédicte BOISSELET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William BOUKADIA
686f4e2e334d55acd19f1d5e
9 juillet 2025
et Nathalie LAURENT, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William BOUKADIA
686f4e32334d55acd19f1d8a
Guillaume BELLUC, avocat au barreau de LYON, toque : 659 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William BOUKADIA
62c67c53ca9bf26379030810
6350e4c042150aadff23dad2
633e6ffaf8faf13e2e973d12
5 octobre 2022
Page 3 sur 53