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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
68e5f349e11beca089b88e14
7 octobre 2025
7 octobre 2025
barreau de NICE Monsieur [LL] [T] représenté par Me Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE Appelants Madame [UL] [DW] épouse [SZ] représentée par Me Françoise BOULAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0cc
7 janvier 2009
7 janvier 2009
représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Gérard BISMUTH, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Géraldine ADRAI-LACHKAR, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 1-5
62c7c94dcb8dca058e3e7826
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] C/ SARL PETITES LOCATIONS SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ SELARL LEXAVOUE BOULAN
Source officielleChambre 1-5
62c7c94ecb8dca058e3e7828
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Rôle N° RG 19/09641 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEN3W SARL PETITES LOCATIONS C/ Société LE GOLFE SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN
Source officielleChambre 2-4
651e5311a81daa831884f397
4 octobre 2023
4 octobre 2023
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et plaidant par Me Phillipe BARTHELEMY avocat au barreau de DRAGUIGNAN.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00035_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boudhane, avocat de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01364_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Le maire de Boujan-sur-Libron lui a accordé ce permis de construire par un arrêté du 3 novembre 2021. M.
Source officielleChambre 1-3
63c10542bf9fd47c90a1363e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GARNIER PISAN ET CIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Frédéric MASQUELIER Me Françoise BOULAN Me Joseph MAGNAN Me Antoine FAIN-ROBERT Me Lionel ESCOFFIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd90f9d939949a9721ec48d
24 juin 2020
24 juin 2020
FAITS ET PROCÉDURE La société Bridor (ci-après "Bridor") conçoit, fabrique et commercialise des produits de boulangerie, viennoiserie et pâtisserie à travers divers filiales.
Source officielle11e Chambre A
616246cdaf0a1de0eb1b65f0
17 mai 2013
17 mai 2013
DES ALPES MARITIMES DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS RECETTE PRINCIPALE DES DOUANES DE [Localité 1] C/ SCI NISEBE Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN
Source officielleChambre civile 1-6
6979ac3ecdc6046d47f1aa77
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Etablissement FONCIA PASCAL, sis [Adresse 4], prise en la personne de ses Représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN
Source officielleChambre 3-4
6438f1b9a942a604f5e93161
13 avril 2023
13 avril 2023
[E] [J] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laure MICHELLE, avocat au barreau de NICE Société MONSUN AS
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9d62f5393e2eb44833
3 octobre 2022
3 octobre 2022
AJILINK [O]-BONETTO représenté par Maître [D] [O], agissant en sa qualité de conciliateur, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE,
Source officielle3e Chambre A
603520b59b10b74bfdc6dd96
16 juin 2016
16 juin 2016
[S], demeurant [Adresse 42] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [AA] [KKK] épouse [DDD] assigné à étude d'huissier
Source officielleAvis
CADA:20165268
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 02 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Boujan-sur-Libron à sa demande
Source officielleChambre 1-7
68df5f1738ac3a658931de0b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le cabinet Boumann Immobilier a été désigné es qualité de syndic le 4 avril 2018, pour une durée de trois ans.
Source officielleChambre 1-7
68df5f1738ac3a658931de0d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le cabinet Boumann Immobilier a été désigné es qualité de syndic le 4 avril 2018, pour une durée de trois ans.
Source officielleChambre 1-5
65a77c778121050008662b4b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TREPIER VENTURINI IMMOBILIER Représentée et assistée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SDC DE L'IMMEUBLE CAMELIAS GARAGES Représenté
Source officielle3e Chambre A
6162fa90687317f24325af08
31 mai 2012
31 mai 2012
ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2012 N° 2012/ 292 Rôle N° 11/06062 [N] [L] [O] [I] épouse [L] C/ SNC GEOXIA MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à :SELARL BOULAN
Source officielle11e Chambre A
616243c91217cad6c01649f9
30 juin 2014
30 juin 2014
ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2014 N° 2014/ 419 Rôle N° 13/06911 [U] [P] [R] [F] épouse [P] C/ SA COFIDIS Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN
Source officiellePage 3 sur 146